Message écrit le: 24/02/2011 14:30
Fabienne1166 Collaborateur comptable en cabinet Messages: 7 Inscrit le: 15/10/2010 Région: 14 - calvados	Bonjour, J'ai eu un sinistre sur un de mes chantiers, je suis peintre en bâtiment. Il s'est avéré que c'était la peinture qui était en cause. Pour me dedommager, mon fournisseur ma donné gracieusement de la peinture. Cette matière première je l'ai utilisé sur 2010 et m'a dégagé un certain chiffre d'affaire. J'ai donc comptabilisé la vente mais en contrepartie je n'ai pas d'achats de matière première puisque celle-ci m'a été donnée. De ce fait ma marge à augmenter. Y a t'il une méthode pour comptabiliser mes matières premières acquise gracieusement. Cordialement
	Message écrit le: 24/02/2011 17:16
Jeff84 Expert-Comptable salarié en cabinet Messages: 1195 Inscrit le: 13/04/2009 Région: 84 - vaucluse	Bonjour, Non, vous ne pouvez rien comptabiliser en achats. Cordialement, --------------------
	Message écrit le: 24/02/2011 17:27
Maximal Contrôleur de gestion en entreprise Messages: 1953 Inscrit le: 02/09/2006 Région: 75 - paris	Bonjour Vous pourriez comptabiliser en achat pour avoir une marge cohérente, mais en contrepartie il y aurait un produit exceptionnel, donc pas d'incidence sur le résultat final. Cordialement
	Message écrit le: 24/02/2011 22:01
Lj4 - Expert-comptable en entreprise - Examinateur au DEC (mémoire) Messages: 1417 Inscrit le: 03/03/2003 Région: 92 - hauts-de-seine	Bonjour Je suis d'accord avec la dernière intervention, tout flux doit être comptabilisé. En revanche je ne passerai pas par un compte exceptionnel mais peut être par un transfert de charge d'exploitation. Pour cela il suffit de voir comment vous avez indemnisé votre client sur le sinistre. Laurent
	Message écrit le: 25/02/2011 06:42
Claudusaix Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet Messages: 4600 Inscrit le: 18/03/2003 Région: 87 - haute-vienne	Bonjour, Relisez la définition donnée par le plan comptable général de la définition des charges (article 221-1). Dans le cas présent, il n'y a eu aucune somme ou valeur versée ou à verser. En ce sens, je suis d'accord avec Jeff84. En revanche, ces pots de peinture ont transité en stock. De ce fait, tous biens reçus gratuitement doivent être évalué à la valeur vénale. Aussi, il faut constater dans un premier temps un stock. Et au fur et à mesure de l'utilisation des pots de peinture, il faut les sortir du stock. Le compte 603 vient constater le coût de production. Cordialement, --------------------
	Message écrit le: 25/02/2011 07:15
Fabienne1166 Collaborateur comptable en cabinet Messages: 7 Inscrit le: 15/10/2010 Région: 14 - calvados	Bonjour, Merci à tous pour vos réponses. Donc mes doutes se confirment aucun moyen de passer en compta puisque aucun moyen de paiement. Cependant en cas de contrôle je peux conserver le document remis par mon fournisseur attestant qu'il ma gracieusement donné ces produits et ainsi expliquer que ma marge à augmentée. Cordialement
	Message écrit le: 25/02/2011 09:13
Lucky luc Comptable en entreprise Messages: 2842 Inscrit le: 09/11/2007	Bonjour, Je suis d'accord avec Claudusaix, la peinture doit passer par le stock (D 3 / C 603 à l'entrée ; 603 / 3 à la clôture de l'exercice). Les pots de peinture doivent être valorisés à l'entrée dans le patrimoine à leur valeur vénale (prix auquel vous auriez acheté la peinture dans des conditions normales). S'il reste du stock en fin d'exercice, cela a donc un impact sur le résultat de l'entreprise (par rapport au fait de ne pas comptabiliser ce stock). Cordialement. --------------------
	Message écrit le: 25/02/2011 17:14
Lj4 - Expert-comptable en entreprise - Examinateur au DEC (mémoire) Messages: 1417 Inscrit le: 03/03/2003 Région: 92 - hauts-de-seine	Bonjour, Au risque de contredire d'éminents comptables, je maintiens ma position. Je rappelle que la quasi totalité des entreprises gèrent leur stock en inventaire intermittent. Aucune écriture n'est passée directement en stock à l'exception du stock final. De plus, le flux existe bien même s'il y a certainement une difficulté à l'évaluer (mais il y a peut être une correspondance avec le fournisseur sur la transaction mentionnant une quantité, une valeur, ce serait bien le moins). D'ailleurs je m'étonne qu'on puisse utiliser des biens n'ayant pas été traités en comptabilité. Il faut donc comptabiliser le flux "De plus, si dans un cas exceptionnel l'application d'une prescription comptable se révèle impropre à donner une image fidèle du patrimoire.... il doit y être dérogé " article L.123-14 du code du commerce. Enfin, le cas présent ne concerne pas une charge (donc pas d'article 221-1 du PCG) mais un produit puisqu'on a reçu un bien. Et c'est l'article 222-1 qui s'applique ("sommes ou valeurs reçues ..."). Laurent
	Message écrit le: 25/02/2011 19:13
Lucky luc Comptable en entreprise Messages: 2842 Inscrit le: 09/11/2007	Bonsoir, En effet, en cas d'inventaire non permanent, la date d'inscription en comptabilité se pratique seulement à la clôture de l'exercice (mais l'évaluation du coût d'entrée doit être semble-t-il se faire à la date du transfert de propriété). Mais comme vous le faites remarquer, il faut comptabiliser le stock final. L'incidence sur le résultat de l'entreprise sera le même que si on avait procédé à une comptabilisation en stock lors de l'entrée dans le patrimoine puis à une variation de stock pour arriver au stock final. Cordialement. --------------------
	Message écrit le: 25/02/2011 22:58
Claudusaix Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet Messages: 4600 Inscrit le: 18/03/2003 Région: 87 - haute-vienne	Bonsoir, Si un fournisseur remet gratuitement des pots de peinture, il s'agit de bien permettant d'être vendu. Or pour vendre, il faut acheter la matière première qui rentre dans le coût de production. Ici, c'est une remise gratuite. Donc, c'est bien l'article 221-1 du PCG qui s'applique. De plus, Fabienne1166 a pour problématique de réduire sa marge. Cela passe par l'analyse de ce qu'est une charge. J'en conviens bien volontiers que l'on peut également étudier ce qu'est un produit. Sans vouloir imposé mon point de vue, il me semble que chaque écriture s'appuie sur une pièce justificative datée, établie sur papier. En l'occurrence, à la date d'entrée dans les stocks, il faut bien enregistrer la valeur vénale. Mais il faut dire qu'une solution permettant la réduction de la marge est une illusion. On peut trouver des solutions pour l'étaler. Et seul, le stock le permet. Les produits exceptionnels ou les transferts de charge ne reposent sur aucune pièce justificative. Cordialement, --------------------
	Message écrit le: 04/03/2011 01:12
Sandra schmidt Rédactrice et modératrice Compta Online Messages: 6862 Inscrit le: 04/11/2007 Région: 75 - paris	Bonjour, Personnellement, même après plusieurs relectures, je n'arrive toujours pas à la même conclusion que vous, Claude et Lucky Luc. Peut être parce que mon mode de réflexion diffère .... De ce fait, même si je ne cherche pas à convaincre qui que ce soit ici, je vais tout de même donner ma manière de voir les choses. Lorsque je relis le message d'origine, je comprend qu'il y a eu un sinistre et donc forcément une indemnisation pour le client du peintre en batiment. Est-ce que les travaux ont été refaits ou est-ce qu'un rabais a été accordé ? A mes yeux, ce sinistre a bien un coût pour l'entreprise du batiment, que ce soit sous forme de travaux (en engageant des matières premières et de la main d'oeuvre) ou une diminution du chiffre d'affaires... qui est compensé par une indemnisation... Le fournisseur des pôts de peinture, voit ici sa responsabilité engagée du fait de la mauvaise qualité ou des défauts de sa marchandise. Il indemnise le peintre en batiment qui a subit un préjudice en devant refaire les travaux par exemple, sans doute pour conserver un bon client ou sauvegarder sa réputation. Toujours est-il que si ce préjudice du peintre en bâtiment avait été porté devant les tribunaux et que des dommages et intérêts avaient été alloués au peintre (par la condamnation de son fournisseur), personne n'aurait, du moins à mon avis, estimé que ce dédommagement est une charge... Si un assureur avait dédommagé le peintre des frais engagés pour réparer le préjudice de son client, la qualification paraîtrait également évidente : un produit, souvent comptabilisé en 791... Mais là, le peintre en bâtiment reçoit, par ce que j'appellerais un accord amiable, un certain nombre de pots de peintures, à la place des dommages et intérêts en argent. Que ce soient des pots de peinture ou une somme d'argent, à mes yeux, il n'y a pas de différence..... Pour moi, ce "cadeau" du fournisseur est un produit, au même titre que les dommages et intérêts, ou le remboursement d'un assureur : l'objectif reste d'indemniser un préjudice subi ... J'aurais donc évalué ces pots de peinture à leur valeur vénale et comptabilisé un produit.... tout en comptabilisant une perte pour la marchandise défectueuse et devenue inutilisable.... Enfin, ce n'était qu'un avis... Cordialement, --------------------

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