Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Achat non matériel en inde = tva ?



1 réponse
1180 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 26/02/2011 16:34
Pierre420

Cadre du secteur privé
Messages: 1
Inscrit le: 26/02/2011
Région: 42 - loire


Bonjour à tous,

Je sais que le sujet de l'Inde a déjà été traité, mais il s'agit toujours d'un achat "matériel" avec passage à la douane.

Pour un achat en inde (rien de "physique", type... "service internet") comment se passe la facturation ? Une SARL française doit-elle payer : la TVA indienne ? la TVA française / intracom ? Est-il possible de la récupérer ? (aucun bordereau donner à la douane du coup...)

Par avance merci pour vos précisions :)

Message écrit le: 28/02/2011 10:27
Servignatbruno

Cadre du secteur public
Messages: 44
Inscrit le: 17/12/2010
Région: 76 - seine-maritime


Bonjour,

achat de marchandises en Inde = payement de la TVA à l'importation
passer par un transitaire en douane ?

--------------------


Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/achat-non-materiel-inde-tva-t34583
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer