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Consolidation : etape d'élimination des titres



2 réponses
11332 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 09/03/2011 10:29
Fanico

Collaborateur Auditeur sénior en cabinet
Messages: 25
Inscrit le: 09/03/2011
Région: 34 - hérault


Bonjour à tous !

Je suis toute nouvelle ici, donc soyez indulgents si je fais quelques erreurs d'utilisation du forum... cela ira mieu avec le temps !

Alors voilà, j'ai un "GROS" soucis au niveau d'une consolidation (je précise qu'il ne s'agit pas d'un exercice mais d'une mission professionnelle).

J'ai les titres à éliminer, tout ce qu'il y a de plus classique... SAUF QUE : les TP d'une des sociétés consolidées ont une valeur d'entrée nulle (??). J'ai bien vérifié le détail du compte 2611 (donc les valeurs brutes) de la Société Mère (SM) et ils n'y sont effectivement pas...

Déjà, j'aurai vraiment voulu comprendre comment cela est possible? Comment peut-on détenir une filiale à 100% et n'avoir aucun TP à l'actif, quitte à les déprécier en totalité le cas échéant...
Car, sauf erreur de ma part, les TP acquis s'enregistrent en un compte 26 pour leur "valeur brute" et se déprécient éventuellement via un compte "29", non? Ce que je veux dire, c'est que même s'ils ont une valeur nette nulle car dépréciés à 100%, ces TP n'ont pas à "disparaitre" du bilan. Il me semble que c'est la base de la comptabilisation des immo...

Sinon, le plus important, dans l'immédiat, est que je parvienne à avancer sur ma consolidation. Dans le cas où les TP ne sont pas en 2611 chez la SM, faut-il quand même passer par une étape d'élimination des titres ? Oui, je sais, cela a l'air idiot dit comme ça :)

Tout au moins, je propose l'écriture suivante :
D: Capital de la fille
D: Réserves de la fille
C: RàN débiteur de la fille
D:Réserves Conso (pour le solde)

Est-ce selon vous correct ? Et, surtout, est-ce utile ? (je pense que oui car il faut AU MOINS retraiter le Capital et le RàN de la fille pour l'inclure dans les réserves conso...)

Voilà, j'espère que je n'ai pas été trop bavarde et que j'ai été assez claire.

En vous remerciant à tous d'avance,

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Message écrit le: 10/03/2011 10:19
Jex94

Fiscaliste en entreprise
Messages: 963
Inscrit le: 23/10/2008
Région: 94 - val-de-marne


Bonjour,

Je vois 2 cas possibles qui pourraient expliquer l'absence des titres à l'actif :

1) Il s'agit d'une filiale constituée sans Capital (Exemple : GIE)

2) Il s'agit d'un simple oubli de comptabilisation à l'actif de la société mère.

Vous devez vous procurer l'acte d'acquisition des titres ou le PV constatant l'entrée de la mère en tant que nouveau membre de la filiale, et contrôler les statuts de la filiale mis à jour.

Pour l'écriture de conso que vous proposez, c'est effectivement la bonne.

Pouvez-vous indiquer la forme juridique de la filiale, le montant du capital et la quote-part de participation de la société mère ?

Cordialement,
Jex

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Message écrit le: 10/03/2011 16:37
Fanico

Collaborateur Auditeur sénior en cabinet
Messages: 25
Inscrit le: 09/03/2011
Région: 34 - hérault


Citation : Jex94 @ 10.03.2011 à 10:19)
Bonjour,

Je vois 2 cas possibles qui pourraient expliquer l'absence des titres à l'actif :

1) Il s'agit d'une filiale constituée sans Capital (Exemple : GIE)

2) Il s'agit d'un simple oubli de comptabilisation à l'actif de la société mère.

Vous devez vous procurer l'acte d'acquisition des titres ou le PV constatant l'entrée de la mère en tant que nouveau membre de la filiale, et contrôler les statuts de la filiale mis à jour.

Pour l'écriture de conso que vous proposez, c'est effectivement la bonne.

Pouvez-vous indiquer la forme juridique de la filiale, le montant du capital et la quote-part de participation de la société mère ?

Cordialement,
Jex


Mais bien sûr, je n'y avais pas pensé !! En me procurant les doc dont vous parlez il est évident que j'aurai la réponse... (car, non, ce n'est pas une société sans capital comme un GIE ou autre).

Pour JEX :
Filiale : SARL au capital de 18K¤ détenue à 97.78% par sa SM.
pourquoi ?

Je vais donc me procurer ces docs dont, de toutes façons, nous aurons besoins à coup sur par la suite

Merci beaucoup !

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