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Sort d'une subvention en fin d'année



4 réponses
3489 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 24/03/2011 23:23
Myrtille26

Secrétaire comptable en cabinet
Messages: 4
Inscrit le: 24/03/2011
Région: 26 - drôme


Bonjour,
Lorsqu'une association culturelle n'a pas terminé au 31/12 le projet pour lequel elle a obtenu une subvention (projet se terminant en début d'année suivante), peut elle passer le montant non utilisé de la subvention en subvention d'avance?
Merci de votre réponse.

Message écrit le: 25/03/2011 08:00
Lucky luc

Comptable en entreprise
Messages: 2842
Inscrit le: 09/11/2007


Bonjour,

À la lecture de votre message, je suppose qu'il s'agit d'une subvention d'exploitation (et non pas une subvention d'investissement).

Les subvention d'exploitations sont comptabilisées dès qu'elles sont octroyées.

Cependant, selon le principe de rattachement des charges au produit, on peut constater une partie de la sub en produits constatés d'avance si les dépenses afférentes ne sont pas toutes comptabilisées dans l'exercice. Mais pour ça, il faut que la convention prévoit clairement que la subvention a été octroyée pour engager ces dépenses.

Cordialement.

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Message écrit le: 25/03/2011 13:50
Sandra schmidt

Rédactrice et modératrice Compta Online


Messages: 6862
Inscrit le: 04/11/2007
Région: 75 - paris


Bonjour,

Personnellement, je vous invite également à vérifier si la subvention est affectée à un projet déterminé par le financeur lui-même ou si cette affectation est faite par votre association.

Dans ce cas précis, il pourrait aussi s'agir de fonds dédiés....

Je vous invite donc à lire cet article qui vous aidera à distinguer fonds dédiés et produits constatés d'avance :

cliquez ici

Cordialement,

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Message écrit le: 25/03/2011 14:12
Lucky luc

Comptable en entreprise
Messages: 2842
Inscrit le: 09/11/2007


Bonjour,

Merci pour cet article fort instructif.

Cordialement.

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Message écrit le: 28/03/2011 12:50
Myrtille26

Secrétaire comptable en cabinet
Messages: 4
Inscrit le: 24/03/2011
Région: 26 - drôme


Merci à tous pour vos réponses qui m'ont bien éclairée

Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/sort-une-subvention-fin-annee-t34911
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