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Bail a complant



4 réponses
2034 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 27/03/2011 22:20
Manouel

Assistant confirmé
Messages: 15
Inscrit le: 24/01/2006


Bonjour,

J'ai une sarl qui a pris à bail à complant l'achat de vignes dans le Banyuls (dept 64) pour 10500 ¤.
Je souhaiterais savoir comment cette opération doit être comptabilisée. En location (et en charge d'avance comme un bail emphytéotique) ou en immo comme un droit au bail ou pas de porte.

Merci de vos réponses.

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Message écrit le: 30/03/2011 18:32
Lj4

- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)

Messages: 1417
Inscrit le: 03/03/2003
Région: 92 - hauts-de-seine


Bonjour

J'ai beau me torturer les méninges mais je ne sais pas de quoi vous parlez (bail à complant).
C'est certainement un terme technique propre à une profession, mais étant parisien je connais mal les aspects viticoles, autrement qu'en buvant le vin !

Soyez plus précis.

Laurent

Message écrit le: 30/03/2011 18:38
Jipe

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2759
Inscrit le: 22/02/2007
Région: 69 - rhône


Bonjour,

Je ne connaissais pas non plus le bail à complant !

cordialement

jipé



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Message écrit le: 02/04/2011 16:25
Manouel

Assistant confirmé
Messages: 15
Inscrit le: 24/01/2006


Bonjour,

merci pour vos réponses, je vais traité ce bail comme un droit d'entrée, le complanteur dans mon cas doit verser 1/7ème de la récolte, exemple sur 700 kg de raisins, il en reverse 100 kg au bailleur.

Cependant pour votre info, le code rural précise que la vigne doit être au maximun à 70 km du siège social pour pouvoir l'exploiter.

Avis aux amateurs de vins, maintenant vous savez ce que c'est un bail à complant !

Cdt,

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Message écrit le: 02/04/2011 16:51
Jipe

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2759
Inscrit le: 22/02/2007
Région: 69 - rhône


Bonjour,

Lol ! bah ! je bois jamais de vin ! seulement du champagne !
Vous deviez interroger l'administration fiscale pour être certain de votre choix. Une autre piste : je suis sûr que dans votre région, les cabinets comptables doivent connaître votre problème donc allez y au culot et appelez un, deux, ou trois cabinets ! je suis à peu près certain que l'un d'entre eux vous répondra !

cordialement
jipé

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