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Réintégration de réserves en comptabilité d'association



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 29/11/2005 16:59
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Cadre du secteur public
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Inscrit le: 22/11/2005


Bonjour gof,

Merci pour votre dernier post.

Je ne comprends pas exactement le sens des termes écrits en gras.

Je vous cite :
Citation
Je crois que je dois mal m'exprimer, une réserve ne se reprend pas !


Etes-vous réellement sûr de ce que vous avancez de façon abrupte ?

Je n'ai pas l'expérience suffisante en comptabilité pour débattre de cela (c'est d'ailleurs l'objet de mon message sur votre forum d'entraide) mais suis par contre habitué à l'étude de sujets délicats de part mon activité de consultant.

En général, lorsque je pose une question, j'essaye d'avoir remué au moins 7 fois ma langue dans ma bouche ou plus précisé d'avoir étudié suffisamment le sujet pour que ladite question ne soit pas déplacée.

Dans le cas qui nous concerne, le Mémento pratique Francis Lefebvre traitant des associations explique ceci:

FISCALITE ET AFFECTATION DU RESULTAT :
L'utilité sociale de l'activité d'une association par rapport à une entreprise qui intervient dans le même domaine est appréciée en examinant plusieurs critères dont "l'affectation des résultats des excédents dégagés par l'association". L'objectif n'est pas de dégager des excédents pour les placer mais de les réinvestir dans l'objet de l'association.
A notre avis, les associations doivent trouver là une autre justification de la démarche d'affectation du résultat au projet associatif. Ainsi l'affectation au compte report à nouveau ( sauf apurement d'insuffisance) peut ne pas toujours paraître la plus appropriée.

PROJET ASSOCIATIF :
Le projet associatif est constitué des différents objectifs fixés par les organes statutairement compétents de l'association pour réaliser l'objet social.

Le plan comptable CNVA préconise d'affecter le complément, après dotation aux réserves obligatoires et statutaires, à un projet associatif qui consiste en l'affectation programmée de ressources par les organes délibérants de l'association pour la réalisation d'objectifs statutairement justifiés.

Si le montant du complément d'excédent est inférieur à celui du projet associatif, ce dernier est complété par prélèvement sur le report à nouveau créditeur et sur les réserves disponibles.

L'excercice suivant, si le projet associaitf est réalisé ou si l'association abandonne son projet, les sommes affectées au projet associatif DOIVENT ETRE REPRISES. Elles sont disponibles pour une nouvelle affectation

J'en reviens à votre propos qui semble vouloir dire le contraire de ce que le Francis Lefebvre explique. Vous conviendrez à tout le moins que je me pose des questions.

J'en reviens donc à mon premier message et la question qu'il posait :

Comment fait-on concrètement pour reprendre cette réserve lorsque l'année suivante le projet est réalisé ?

Merci d'avance pour vos lumières.

Pcl

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Conseiller associatif, je peux vous aider


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