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Fournisseur non assujetti à tva et revente



3 réponses
7463 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 10/04/2011 19:25
Orfeo


Messages: 8
Inscrit le: 24/09/2008
Région: 14 - calvados


Bonjour,

J'ai un fournisseur non assujetti à la TVA qui me vend ses produits en TTC, je ne peux donc pas récupérer la TVA sur ceux-ci.
Comment ça se passe pour la revente de ces produits ? Dois-je indiquer le montant HT ? Dois-je comme n'importe quel autre produit collecter la TVA ? Si je ne peux pas comment j'indique sur ma facture qu'une partie des produits est "collectable" et pas l'autre...?

Merci de votre aide !

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Message écrit le: 10/04/2011 20:33
Lucky luc

Comptable en entreprise
Messages: 2842
Inscrit le: 09/11/2007


Bonsoir,

Vous collectez de la TVA sur la revente de ces produits de la même manière que pour les autres produits.

L'exonération de TVA pour les biens n'ayant pas ouvert droit à déduction à l'achat ne concerne que les biens dont l'entreprise a eu l'usage pour son exploitation, donc seulement (sauf exception) les investissements.

Cordialement.

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Message écrit le: 10/04/2011 21:28
Orfeo


Messages: 8
Inscrit le: 24/09/2008
Région: 14 - calvados


Ok si j'ai bien compris ce n'est pas intéressant pour moi. J'ai donc tout intérêt à ne pas me fournir chez un fournisseur non assujetti puisque je ne récupère rien à l'achat mais doit la reverser à la vente.

Merci

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Message écrit le: 11/04/2011 07:27
Lucky luc

Comptable en entreprise
Messages: 2842
Inscrit le: 09/11/2007


Bonjour,

Il faut comparer le TTC de ce fournisseur avec le HT de ceux assujettis à la TVA pour voir ce qui est le plus intéressant.

Cordialement.

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