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DCG 2011 : vos impressions et commentaires sur les épreuves



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Posté dans le forum Forum DCG
Message écrit le: 07/06/2011 23:43

Etudiant
Messages: 6
Inscrit le: 07/06/2011
Région: 70 - haute-saône


Citation : Kpl @ 07.06.2011 à 22:20

Citation : Black-sun @ 07.06.2011 à 18:37
Bonjour,
Ce qui est tombé en Droit Social:

DOSSIER 1 : Cas Pratiques (12pts)
- licenciement
- prise d'acte de rupture
- rupture conventionnelle
- representants du personnels (elections DP, CE...)
- denonciation d'accord
- contentieux Securite Sociale

DOSSIER 2 : Questions (3pts)
- licenciement economique
- distinction periode d'essai / periode probatoire

DOSSIER 3 : Commentaire de doc (5points)
- Pb juridique de l'arret (licenciement d'une femme enceinte, faute...) + precisions de la cours de cassation
- regles relatives a la protection de la femme enceinte

Sujet sans trop de surprise ni gros pieges. Abordable.

Bonjour,

En droit Social, le dossier 1 question 1, c'était un licenciement, mais ça concernait aussi la formation professionnelle, non ?
Je ne savais pas trop quoi mettre sur ce point (ça le fait pas trop, pour la première impression du correcteur^^).

Les procédures demandées, ce n'étaient pas celles que j'avais le plus travaillée (dénonciation, rupture conventionnelle, contentieux urssaf), donc le sujet était pas trop évident pour moi.

L'arrêt était sympa, par contre.

Pour le droit des sociétés, sans trop développer, je l'ai trouvé bien difficile.

Deux arrêts dans la même journée, c'était bien pensé par les concepteurs.

PS : c'est nouveau, de mettre deux questions dans la partie II ? Il n'y en avait qu'une aux sessions précédentes.

Je pense (sans conviction) qu'on pouvait, après avoir developpé le licenciement (definition etc...) qualifier le licenciement du cas sans cause puisqu'en effet, l'employeur n'avait pas assurer de formations professionnelles suite au renouvellement de l'element productif. Donc ce n'etait pas vraiment la faute de la salariée (qui de plus a une ancienneté de 15ans) de faire les erreurs reprochées.

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