Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Vente en détaxe



2 réponses
7480 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 05/06/2011 16:41
Myc

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 39
Inscrit le: 31/03/2007
Région: 75 - paris


Bonjour à tous,

Nous avons comme client un opticien. Ce dernier a réalisé une vente en détaxe.
Nous aurions voulu connaître comment la faire apparaître sur la déclaration de tva.

Merci pour votre aide

Message écrit le: 05/06/2011 17:29
Sandra schmidt

Rédactrice et modératrice Compta Online


Messages: 6862
Inscrit le: 04/11/2007
Région: 75 - paris


Message édité par Icovellauna le 05/06/2011 21:34

Bonjour,

Je suppose que vous nous parlez de la déclaration mensuelle CA3.

Les informations se trouvent dans la notice....

Pour moi, il faut demander au client de vous faire parvenir le bordereau de vente à l'exportation et de reporter le montant hors taxes qui y figure, sur la ligne 04, exportations hors CE.

Cordialement,



--------------------


Message écrit le: 05/06/2011 18:51
Lj4

- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)

Messages: 1417
Inscrit le: 03/03/2003
Région: 92 - hauts-de-seine


Bonjour,

Le commerçant doit prendre une copie de tous les documents prouvant que le client est domicilié à l'étranger hors union européenne (copie du passeport par exemple).

Il faudra juste conserver ces documents et les montrer au fisc en cas de contrôle fiscal.

Laurent

Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/vente-detaxe-t35578
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer