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Logiciels acquis ou créé



10 réponses
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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 27/07/2011 21:08
Jaleather

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
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Région: 75 - paris


Bonjour à tous,

J'ai une petite interrogation qui me turlupine.

On a acquis un logiciel et on a fait appel à des prestataires pour s'occuper du paramétrage du logiciel ainsi que des tests...

Première question: est ce un logiciel créé ou un logiciel acquis

Deuxième question: si c'est un logiciel créé, peut on amortir à compter de la date de facture ou faut il attendre l'achèvement. Quel est le risque fiscal si on amortit à date de facture.

Merci pour vos réponses.

Message écrit le: 28/07/2011 11:05
Jaleather

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
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Région: 75 - paris


Dois je comptabiliser la licence comme un logiciel acquis et les couts de paramétrage et de tests comme un logiciel créé?

J'avoue que ce n'est pas très clair pour moi dans les mementos.

J'attends votre avis et vos aides sur ce sujet. Ca me serait très précieux car il y a de gros impacts.

Message écrit le: 28/07/2011 14:28
Jeff84

Expert-Comptable salarié en cabinet
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Bonjour,

Il faut enregistrer le tout (logiciel + interventions et tests) en 205, car ce sont des dépenses nécessaires au fonctionnement de l'immobilisation. Et bien entendu, comme il s'agit d'une même immobilisation, il faut l'amortir quand elle est terminée, donc normalement à la dernière facture de prestation.

Quant au risque fiscal, c'est à vous de l'apprécier...

Cordialement,

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Message écrit le: 28/07/2011 17:21
Jaleather

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
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Merci pour votre réponse.

Cependant, il y a la notion fiscale de logiciel créé et de logiciel intégré.

Le logiciel créé s'amortit à compter de la date d'achèvement et le logiciel intégré à un projet s'amortit à compter de la date d'acquisition (ou date de facture).

Si on considère que c'est un progiciel avec des couts de paramétrage et de tests très importants par rapport au cout de la licence, peut on considérer qu'on est dans le cas d'un logiciel créé ou d'un logiciel intégré (et donc avec un départ des amortissements différents)?

Comptablement, il n'y a pas de problème puisque c'est à la date d'acquisition, mais fiscalement, c'est plus délicat.


Message écrit le: 28/07/2011 18:15
Jeff84

Expert-Comptable salarié en cabinet
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D'après ce que vous décrivez, ce n'est certainement pas un logiciel créé.

Est-il intégré à un projet de développement? J'avais présumé qu'il s'agissait d'un logiciel commercial classique mais complexe, du genre SAP...

Cordialement,

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Message écrit le: 29/07/2011 09:41
Jaleather

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Bonjour,
Merci d'être revenu vers moi à ce sujet car j'ai de gros impacts en cas d'erreurs de début d'amortissement. En l'occurence, les amort irrégulièrement différés.

Il y a plusieurs logiciels mis en place. Un peu de tout. Il y a un progiciel qu'on a acquis type SAP, regroupant la compta, la facturation clients, et avec des interfaces avec d'autres outils. Et d'autres logiciels complexe mais intégrés (donc non autonomes, puisque fonctionnant avec d'autres logiciels).
Les couts de paramétrage, de tests... sont très importants.

Et donc, je me demandais si ils répondaient à des logiciels créés autonomes ou à des logiciels créés intégrés dans un projet de développement.
Il n'y a pas de différence de traitement entre les deux en comptabilité, par contre en fiscalité, la date de départ des amortissements est la date de facture. D'où grosse différence pour éviter les AID.

Merci pour votre retour.

Message écrit le: 29/07/2011 12:18
Jeff84

Expert-Comptable salarié en cabinet
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Selon moi, ce ne sont pas des logiciels créés ou intégrés à un projet de développement.

Ce sont des logiciels commerciaux, créés par d'autres sociétés, et simplement adaptés à votre structure par des prestataires.

A mon avis,il faut donc bien l'amortir de manière classique, depuis leur mise en service.

Mais vous pouvez toujours lancer une procédure de rescrit.

Cordialement,

--------------------


Message écrit le: 29/07/2011 14:22
Jaleather

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
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Je me pose une question: que signifie projet de développement?

C'est assez vague et sachant que les progiciels dont je parle ne sont pas autonomes, peut on considérer qu'ils font partie d'un projet de développement.
PS: il s'agit bien de logiciels achetés et adaptés à notre société, mais par contre ils ne sont pas autonomes...

Cdt,

Message écrit le: 01/08/2011 18:34
Jeff84

Expert-Comptable salarié en cabinet
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Le terme développement, fiscalement, concerne la création d'un nouveau produit ou service dans le but de le commercialiser. Mais ici, vous n'êtes pas dans cette optique.

Cordialement,

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Message écrit le: 03/08/2011 11:53
Jaleather

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
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Merci d'être revenu vers moi.

A priori le développement concerne également les logiciels créés à usage interne.

J'ai eu un peu plus de précisions quant aux couts engagés:
il s'agit de travaux de paramétrage, de développements spécifiques et d'interface.

Est ce du logiciel créé ou répondent ils à la définition fiscale de frais de développements.

Cdt,

Message écrit le: 04/08/2011 11:54
Jeff84

Expert-Comptable salarié en cabinet
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J'ai déjà donné mon avis sur votre question.

Cordialement,

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