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Tva sur véhicule de tourisme



3 réponses
5714 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 25/08/2011 20:08
Sebmet

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 8
Inscrit le: 05/07/2011
Région: 57 - moselle


Bonjour

Lorsqu'une société achète un véhicule de tourisme elle ne peut pas déduire la T.V.A. Cependant le fournisseur la collecte.

Et lorsque cette même société revend son véhicule à un particulier collecte t'elle de la T.V.A ou sur la facture de cession n'apparait pas de ligne T.V.A ?

Merci

Message écrit le: 26/08/2011 21:04
Jex94

Fiscaliste en entreprise
Messages: 962
Inscrit le: 23/10/2008
Région: 94 - val-de-marne


Bonjour,

La cession du véhicule de tourisme auprès d'un particulier sera exonérée de TVA, il n'y aura donc pas de TVA sur la facture.

Cordialement,
Jex

--------------------


Message écrit le: 28/08/2011 18:08
Heldev1

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 10
Inscrit le: 06/08/2011
Région: 91 - essonne


Message édité par Venaig le 02/09/2011 13:02

Bonjour,

Lors de la cession d'un bien vous ne collectez la TVA que si vous l'avez déduite lors de l'achat. Donc vous ne la colleterez pas lors de la cession du véhicul de tourisme.

Hélène
(*** Merci de ne pas poster systématiquement votre adresse email ***)



Message écrit le: 29/08/2011 17:58
Sebmet

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 8
Inscrit le: 05/07/2011
Région: 57 - moselle


Merci

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