Logo
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Consolidation ue 4 dscg



27 réponses
8859 lectures
Posté dans le forum Forum DSCG
Message écrit le: 22/09/2011 12:06
Missval

Etudiant DSCG
Messages: 8
Inscrit le: 14/09/2010
Région: 38 - isère


Bonjour à tous,

Je prépare l'UE4 du DSCG pour le mois prochain, et la j'ai un gros problème avec la consolidation, une grande partie de l'UE4. J'ai commencé mes révisions depuis longtemps mais à chaque fois, je me dis toujours que je vais finir par comprendre....et là, ça devient urgent!
Mon problème est que je n'arrive pas à comprendre la logique des retraitements à faire... les histoires sur le réserves et résultat, les impôts différés et tout ça!!

SVP.... expliquez-moi comment faire pour maîtriser, ne serait-ce qu'au minimum tout ça!

Merci (***pas de style SMS***)

Message écrit le: 23/09/2011 07:45
Alexei

Contrôleur des Finances Publiques
Messages: 123
Inscrit le: 30/01/2010
Région: 94 - val-de-marne


Bonjour,cher collègue étudiant.

Tu cherche un moyen urgent de te débloquer?

Tu peux te procurrer le livre spécial"guide de la consolidation"?

Ca coûte un peu cher mais si tu peux te débloquer avec cela et avoir ton UV,fait le.

Bon courage et bonne continuation.

--------------------
Si vis paccem, para bellum


Message écrit le: 25/09/2011 10:15
Anas974

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 35
Inscrit le: 18/01/2010
Région: 974 - réunion


Bonjour,

Une petite question bête, quand on parle de pourcentage de participation, on parle de pourcentage d'intérêts ou de contrôle ?

Merci

Message écrit le: 25/09/2011 22:07
Maradhino

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 362
Inscrit le: 25/09/2011
Région: 75 - paris


Citation : Anas974 @ 25.09.2011 à 10:15
Bonjour,

Une petite question bête, quand on parle de pourcentage de participation, on parle de pourcentage d'intérêts ou de contrôle ?

Merci

Bonsoir,

C'est en principe le pourcentage d'intérêt. Mais ce pourcentange peut coïncider avec celui du contrôle. Tout dépend des données du sujet.

Bonne révision

--------------------
BTS 2008
DCG 2009
DSCG 2011
DIPLOME DEC SESSION NOVEMBRE 2015Student of ACCA on UK since 2016


Message écrit le: 26/09/2011 10:03
Anas974

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 35
Inscrit le: 18/01/2010
Région: 974 - réunion


Merci de ta réponse.

Avis à ceux qui travaillent avec le livre de Foucher. Pour l'exercice 9.3, en normes françaises, la correction pour l'écriture au 31 décembre N vous semble correcte ? Pour moi, c'est en contradiction avec qui ce est dit dans la manuel de cours, mais sûrement que quelque chose m'échappe.

Normalement, lors de l'augmentation du pourcentage d'intérêts dans une entreprise déjà intégrée globalement, on calcule l'écart de première consolidation à partir des capitaux propres à la date d'augmentation, et on l'affecte entièrement à l'écart d'acquisition, sans faire apparaitre les nouveaux écarts d'évaluation, non ?

Dans la correction, on calcule l'écart d'acquisition à la date d'augmentation à partir de la quote-part dans la juste valeur des capitaux propres au moment de l'intégration globale de l'entreprise.

Est-ce dû au fait que les actifs sont réestimés au moment de l'augmentation de pourcentage ou alors au fait que la participation dans l'entreprise est passée successivement de la mise en équivalence, puis intégration globale, et enfin augmentation de pourcentage d'intérêts dans une entreprise déjà intégrée globalement ?

Merci


Message écrit le: 28/09/2011 12:01
Anas974

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 35
Inscrit le: 18/01/2010
Région: 974 - réunion


Bonjour, concernant les éliminations des comptes réciproques et des résultats internes au groupe, les opérations réalisées directement entre une filiale et une autre filiale du groupe ( ou entreprise conjointe ) sont également à éliminer ?

Par exemple la société mère contrôle conjointement A, et intégralement B. Les opérations d'achat/vente, ou cession d'immobilisation entre A et B sont à retraiter ?

Merci

Message écrit le: 28/09/2011 13:22
Darkforce

Etudiant
Messages: 72
Inscrit le: 26/03/2005


Message édité par darkforce le 28/09/2011 13:22
Citation : Anas974 @ 28.09.2011 à 12:01
Bonjour, concernant les éliminations des comptes réciproques et des résultats internes au groupe, les opérations réalisées directement entre une filiale et une autre filiale du groupe ( ou entreprise conjointe ) sont également à éliminer ?

Par exemple la société mère contrôle conjointement A, et intégralement B. Les opérations d'achat/vente, ou cession d'immobilisation entre A et B sont à retraiter ?

Merci

Bonjour,

Oui ces opérations sont à éliminer car il ne faut pas oublier que les comptes de la société en contrôle conjoint sont intégrés proportionnellement lors du cumul des comptes. Il y a donc des opérations réciproques avec le cumul intégral de la société sous contrôle exclusif à éliminer.

Cependant l'élimination est plafonnée au montant le plus faible des poste de charges ou de produits intégrés.

Message écrit le: 28/09/2011 13:39
Anas974

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 35
Inscrit le: 18/01/2010
Région: 974 - réunion


Merci de ta réponse.

Imaginons que la société mère M a une participation de 80% dans A (intégration globale), et M contrôle aussi conjointement B à 40%.

B vend à A pour 1000 euros. On élimine donc les opérations réciproques entre A et B à hauteur de 40%, c'est ça ?

Message écrit le: 28/09/2011 13:50
Darkforce

Etudiant
Messages: 72
Inscrit le: 26/03/2005


Message édité par darkforce le 28/09/2011 13:50
Citation : Anas974 @ 28.09.2011 à 13:39
Merci de ta réponse.

Imaginons que la société mère M a une participation de 80% dans A (intégration globale), et M contrôle aussi conjointement B à 40%.

B vend à A pour 1000 euros. On élimine donc les opérations réciproques entre A et B à hauteur de 40%, c'est ça ?

Le poste achat de A à B est intégré globalement pour sa totalité, soit 1000 euros, imaginons maintenant que les ventes totales de B sur l'exercice sont de 1500 euros (dont 1000 euros à A), le montant intégré proportionnellement est de 1500*40%=600 euros.
Le montant qui va devoir être éliminé est plafonné à 600 euros, montant le plus faible entre 1000 euros et 600 euros.

Message écrit le: 28/09/2011 14:04
Maradhino

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 362
Inscrit le: 25/09/2011
Région: 75 - paris


Citation : darkforce @ 28.09.2011 à 13:50

Citation : Anas974 @ 28.09.2011 à 13:39
Merci de ta réponse.

Imaginons que la société mère M a une participation de 80% dans A (intégration globale), et M contrôle aussi conjointement B à 40%.

B vend à A pour 1000 euros. On élimine donc les opérations réciproques entre A et B à hauteur de 40%, c'est ça ?

Le poste achat de A à B est intégré globalement pour sa totalité, soit 1000 euros, imaginons maintenant que les ventes totales de B sur l'exercice sont de 1500 euros (dont 1000 euros à A), le montant intégré proportionnellement est de 1500*40%=600 euros.
Le montant qui va devoir être éliminé est plafonné à 600 euros, montant le plus faible entre 1000 euros et 600 euros.

Bonjour,

Explication très explicite. Cependant le montant à éliminer est de 400 ¤(1000*40%), car l'opération intergroupe est de 1000 ¤ entre A et B. Du moins je pense au vu de l'exemple.

Bonne révision.

--------------------
BTS 2008
DCG 2009
DSCG 2011
DIPLOME DEC SESSION NOVEMBRE 2015Student of ACCA on UK since 2016


Message écrit le: 28/09/2011 14:16
Darkforce

Etudiant
Messages: 72
Inscrit le: 26/03/2005


Citation : Maradhino @ 28.09.2011 à 14:04

Citation : darkforce @ 28.09.2011 à 13:50

Citation : Anas974 @ 28.09.2011 à 13:39
Merci de ta réponse.

Imaginons que la société mère M a une participation de 80% dans A (intégration globale), et M contrôle aussi conjointement B à 40%.

B vend à A pour 1000 euros. On élimine donc les opérations réciproques entre A et B à hauteur de 40%, c'est ça ?

Le poste achat de A à B est intégré globalement pour sa totalité, soit 1000 euros, imaginons maintenant que les ventes totales de B sur l'exercice sont de 1500 euros (dont 1000 euros à A), le montant intégré proportionnellement est de 1500*40%=600 euros.
Le montant qui va devoir être éliminé est plafonné à 600 euros, montant le plus faible entre 1000 euros et 600 euros.

Bonjour,

Explication très explicite. Cependant le montant à éliminer est de 400 ¤(1000*40%), car l'opération intergroupe est de 1000 ¤ entre A et B. Du moins je pense au vu de l'exemple.

Bonne révision.

Bonjour,

Votre raisonnement est erroné

Message écrit le: 28/09/2011 14:40
Maradhino

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 362
Inscrit le: 25/09/2011
Région: 75 - paris


Citation : darkforce @ 28.09.2011 à 14:16

Citation : Maradhino @ 28.09.2011 à 14:04

Citation : darkforce @ 28.09.2011 à 13:50

Citation : Anas974 @ 28.09.2011 à 13:39
Merci de ta réponse.

Imaginons que la société mère M a une participation de 80% dans A (intégration globale), et M contrôle aussi conjointement B à 40%.

B vend à A pour 1000 euros. On élimine donc les opérations réciproques entre A et B à hauteur de 40%, c'est ça ?

Le poste achat de A à B est intégré globalement pour sa totalité, soit 1000 euros, imaginons maintenant que les ventes totales de B sur l'exercice sont de 1500 euros (dont 1000 euros à A), le montant intégré proportionnellement est de 1500*40%=600 euros.
Le montant qui va devoir être éliminé est plafonné à 600 euros, montant le plus faible entre 1000 euros et 600 euros.

Bonjour,

Explication très explicite. Cependant le montant à éliminer est de 400 ¤(1000*40%), car l'opération intergroupe est de 1000 ¤ entre A et B. Du moins je pense au vu de l'exemple.

Bonne révision.

Bonjour,

Votre raisonnement est erroné

Bonjour,
Autant pour moi,
Le montant de 1500 est une opération achat et vente intragroupe en totalité?

Merci..

--------------------
BTS 2008
DCG 2009
DSCG 2011
DIPLOME DEC SESSION NOVEMBRE 2015Student of ACCA on UK since 2016


Message écrit le: 28/09/2011 15:17
Anas974

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 35
Inscrit le: 18/01/2010
Région: 974 - réunion


Donc si dans l'exercice N, si le total de ventes de B concerne uniquement des ventes à A pour 1000, on élimine à hauteur de 1000. Si B a vendu au total 1500 dont 1000 à A on fait jouer la limite, on élimine à hauteur de 600.

Si maintenant M contrôle conjointement A à 35% et B à 40%

A vend au total 1500 dont 1000 à B. B a acheté au total 2000 dont les 1000 à A.

On calcule la limite chez A par rapport à son total de ventes, ou alors chez B sur le total de ses achats ?


Message écrit le: 28/09/2011 17:45
Darkforce

Etudiant
Messages: 72
Inscrit le: 26/03/2005


Citation : Maradhino @ 28.09.2011 à 14:40

Citation : darkforce @ 28.09.2011 à 14:16

Citation : Maradhino @ 28.09.2011 à 14:04

Citation : darkforce @ 28.09.2011 à 13:50

Citation : Anas974 @ 28.09.2011 à 13:39
Merci de ta réponse.

Imaginons que la société mère M a une participation de 80% dans A (intégration globale), et M contrôle aussi conjointement B à 40%.

B vend à A pour 1000 euros. On élimine donc les opérations réciproques entre A et B à hauteur de 40%, c'est ça ?

Le poste achat de A à B est intégré globalement pour sa totalité, soit 1000 euros, imaginons maintenant que les ventes totales de B sur l'exercice sont de 1500 euros (dont 1000 euros à A), le montant intégré proportionnellement est de 1500*40%=600 euros.
Le montant qui va devoir être éliminé est plafonné à 600 euros, montant le plus faible entre 1000 euros et 600 euros.

Bonjour,

Explication très explicite. Cependant le montant à éliminer est de 400 ¤(1000*40%), car l'opération intergroupe est de 1000 ¤ entre A et B. Du moins je pense au vu de l'exemple.

Bonne révision.

Bonjour,

Votre raisonnement est erroné

Bonjour,
Autant pour moi,
Le montant de 1500 est une opération achat et vente intragroupe en totalité?

Merci..

Il y a 500 hors groupe mais là n'est pas la question, il faut prendre en totalité le poste d'achat et de vente de l'entreprise intégrée proportionnellement pour calculer la limite, enfin c'est comme ça que procèdent les auteur du Foucher et j'ai pu voir le même raisonnement dans les fiches Corroy.

Message écrit le: 28/09/2011 17:48
Darkforce

Etudiant
Messages: 72
Inscrit le: 26/03/2005


Citation : Anas974 @ 28.09.2011 à 15:17
donc si dans l'exercice N, si le total de ventes de B concerne uniquement des ventes à A pour 1000, on élimine à hauteur de 1000. Si B a vendu au total 1500 dont 1000 à A on fait jouer la limite, on élimine à hauteur de 600.

Si maintenant M contrôle conjointement A à 35% et B à 40%

A vend au total 1500 dont 1000 à B. B a acheté au total 2000 dont les 1000 à A.

On calcule la limite chez A par rapport à son total de ventes, ou alors chez B sur le total de ses achats ?

chez les entreprises intégrées globalement comme chez la mère on prend juste la partie intergroupe concernée et chez les entreprises intégrées proportionnellement on prend le poste d'achat ou de vente en entier, l'élimination porte sur le plus faible des deux montants.

Message écrit le: 28/09/2011 17:56
Darkforce

Etudiant
Messages: 72
Inscrit le: 26/03/2005


Citation : Anas974 @ 28.09.2011 à 15:17
donc si dans l'exercice N, si le total de ventes de B concerne uniquement des ventes à A pour 1000, on élimine à hauteur de 1000. Si B a vendu au total 1500 dont 1000 à A on fait jouer la limite, on élimine à hauteur de 600.

Si maintenant M contrôle conjointement A à 35% et B à 40%

A vend au total 1500 dont 1000 à B. B a acheté au total 2000 dont les 1000 à A.

On calcule la limite chez A par rapport à son total de ventes, ou alors chez B sur le total de ses achats ?

Pour répondre à votre seconde question il faut procéder ainsi:
montant du poste ventes de A intégré dans le groupe: 1500*35%=525 euros
montant du poste achats de B intégré dans le groupe: 2000*40%=800 euros
L'opération intergroupe porte sur 1000 euros mais est plafonnée à 525 euros.

Message écrit le: 28/09/2011 19:09
Anas974

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 35
Inscrit le: 18/01/2010
Région: 974 - réunion


Je te remercie beaucoup pour tes réponses.

je vais abuser de ta patience avec une autre question.

A contrôle F1 à 80%. F1 contrôle conjointement F2 à 40%.

Si F1 vend 4000 à F2. F2 a enregistré des achats pour 10 000 en N dont 4000 chez F1.

On calcule la limite comme suit 0.8x0.4x10 000 = 3200. Donc on élimine à hauteur de 3200. c'est bien ça ?

Message écrit le: 28/09/2011 20:17
Maradhino

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 362
Inscrit le: 25/09/2011
Région: 75 - paris


Citation : darkforce @ 28.09.2011 à 17:45

Citation : Maradhino @ 28.09.2011 à 14:40

Citation : darkforce @ 28.09.2011 à 14:16

Citation : Maradhino @ 28.09.2011 à 14:04

Citation : darkforce @ 28.09.2011 à 13:50

Citation : Anas974 @ 28.09.2011 à 13:39
Merci de ta réponse.

Imaginons que la société mère M a une participation de 80% dans A (intégration globale), et M contrôle aussi conjointement B à 40%.

B vend à A pour 1000 euros. On élimine donc les opérations réciproques entre A et B à hauteur de 40%, c'est ça ?

Le poste achat de A à B est intégré globalement pour sa totalité, soit 1000 euros, imaginons maintenant que les ventes totales de B sur l'exercice sont de 1500 euros (dont 1000 euros à A), le montant intégré proportionnellement est de 1500*40%=600 euros.
Le montant qui va devoir être éliminé est plafonné à 600 euros, montant le plus faible entre 1000 euros et 600 euros.

Bonjour,

Explication très explicite. Cependant le montant à éliminer est de 400 ¤(1000*40%), car l'opération intergroupe est de 1000 ¤ entre A et B. Du moins je pense au vu de l'exemple.

Bonne révision.

Bonjour,

Votre raisonnement est erroné

Bonjour,
Autant pour moi,
Le montant de 1500 est une opération achat et vente intragroupe en totalité?

Merci..

Il y a 500 hors groupe mais là n'est pas la question, il faut prendre en totalité le poste d'achat et de vente de l'entreprise intégrée proportionnellement pour calculer la limite, enfin c'est comme ça que procèdent les auteur du Foucher et j'ai pu voir le même raisonnement dans les fiches Corroy.

Bonsoir,
Pas sûr du raisonnement, mais bon je vais me renseigner auprès de mon professeur. Si c'est le vraiment le cas tu m'auras sortir une grosse épine du pied.

Bonne révision .

--------------------
BTS 2008
DCG 2009
DSCG 2011
DIPLOME DEC SESSION NOVEMBRE 2015Student of ACCA on UK since 2016


Message écrit le: 29/09/2011 10:41
Flopy


Messages: 393
Inscrit le: 07/09/2008
Région: Lu - luxembourg


Citation : Alexei @ 23.09.2011 à 07:45
Tu peux te procurrer le livre spécial"guide de la consolidation"?

Bonjour,

C'est de quel auteur?

Message écrit le: 29/09/2011 12:49
Darkforce

Etudiant
Messages: 72
Inscrit le: 26/03/2005


Citation : Anas974 @ 28.09.2011 à 19:09
Je te remercie beaucoup pour tes réponses.

je vais abuser de ta patience avec une autre question.

A contrôle F1 à 80%. F1 contrôle conjointement F2 à 40%.

Si F1 vend 4000 à F2. F2 a enregistré des achats pour 10 000 en N dont 4000 chez F1.

On calcule la limite comme suit 0.8x0.4x10 000 = 3200. Donc on élimine à hauteur de 3200. c'est bien ça ?

les comptes de F2 remontent à hauteur de 40% dans le groupe est non de de 0,8*0,4

Message écrit le: 29/09/2011 14:00
Anas974

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 35
Inscrit le: 18/01/2010
Région: 974 - réunion


Normalement, c'est pas le pourcentage de participation qu'on utilise pour retraiter les comptes réciproques, ou même les marges sur stock ou les plus-value de cession internes concernant des entreprises intégrées proportionnellement ?

Message écrit le: 29/09/2011 14:54
Azerty00

Assistant comptable en cabinet
Messages: 25
Inscrit le: 19/03/2009
Région: 01 - ain


Bonjour,

en ce qui me concerne, j'ai fini par comprendre la consolidation en faisant les fiches Corroy. Elles sont bien faites et assez completes.

Cordialement,

Message écrit le: 04/10/2011 20:11
Anas974

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 35
Inscrit le: 18/01/2010
Région: 974 - réunion


Bonjour, les provisions réglementées dans une entreprise mise en équivalence sont à éliminer ? je pensais que oui, sauf que là je tombe sur un exercice dans lequel les provisions réglementées sont prises en compte pour le partage des capitaux propres d'une entreprise mise en équivalence.

Merci

Message écrit le: 05/10/2011 00:09
Maradhino

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 362
Inscrit le: 25/09/2011
Région: 75 - paris


Citation : Anas974 @ 04.10.2011 à 20:11
Bonjour, les provisions réglementées dans une entreprise mise en équivalence sont à éliminer ? je pensais que oui, sauf que là je tombe sur un exercice dans lequel les provisions réglementées sont prises en compte pour le partage des capitaux propres d'une entreprise mise en équivalence.

Merci

Bonsoir, il n'y a pas de retraitement, car les comptes d'une société mis en équivalence ne sont pas intégrés au départ. Et oui il faut toujours se rappeler de l'écriture de base avant tout retraitement. Donc c'est tout à fait normal que les provisions réglementées soit pris en compte pour le calcul des capitaux propres et des réserves consolidés.

Un petit pense bête : la mise en équivalence, c'est juste une réévaluation des titres.

Bonne révision

--------------------
BTS 2008
DCG 2009
DSCG 2011
DIPLOME DEC SESSION NOVEMBRE 2015Student of ACCA on UK since 2016


Message écrit le: 12/10/2011 21:59
Maradhino

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 362
Inscrit le: 25/09/2011
Région: 75 - paris


Bonjour,

Concernant le sujet 2010, pourquoi les interêts minoritaires ont été constatés pour l'intégration proportionnel et la mise en équivalence dans le corrigé officiel?

Merci.

--------------------
BTS 2008
DCG 2009
DSCG 2011
DIPLOME DEC SESSION NOVEMBRE 2015Student of ACCA on UK since 2016


Message écrit le: 13/10/2011 09:38
Anas974

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 35
Inscrit le: 18/01/2010
Région: 974 - réunion


Parce que quand on utilise la méthode de la consolidation directe, il y'a des intérêts minoritaires même pour une intégration proportionnelle ou mise en équivalence. Ce qui n'est pas le cas en consolidation par paliers.

SM contrôle F1 à 70%. F1 contrôle F2 à 20% SM a une participation de 10% dans F2.

En conso direct :

F1 a un pourcentage de contrôle de 30% dans F2 ( 20 + 10 ) mais son pourcentage d'intérêts n'est que de (0.70 x 0.20 ) + 0.10 = 0.24, soit 0.06 en intérêts minoritaires.

En consolidation par paliers, pour le partage des capitaux propres de F2, on aurait eu "Intérêts directs de SM dans F2 " = 10%, et " Intérêts de F1 dans F2 " = 20%, donc pas d'intérêts minoritaires.


Message écrit le: 13/10/2011 15:15
Anas974

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 35
Inscrit le: 18/01/2010
Région: 974 - réunion


A mon tour de m'en remettre à vous.

En cas de diminution du pourcentage d'intérêts dans une entreprise intégrée globalement, le résultat consolidé de cession, en normes ifrs, se calcule comment :

prix de cession - quote part vendu des capitaux propes retraités - valeur du goodwill des titres cédés

ou simplement prix de cession - quote part vendu des capitaux propes retraités.

Merci.


Message écrit le: 14/10/2016 16:39
Exp100

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 1
Inscrit le: 14/10/2016
Région: 75 - paris


Message édité par Exp100 le 14/10/2016 16:42

Bonjour,

Pour comprendre la logique des retraitements en consolidation, il faut au minimum deux choses : bien connaître les règles comptables dans les comptes sociaux et bien connaître les règles du règlement CRC 99-02 ou IFRS, selon la règlementation qui s'applique. Ensuite, il faut étudier le cours relatif aux comptes consolidés dans un ouvrage spécialisé (il n'y a pas que les éditions Foucher et Dunod, à vous de chercher le meilleur livre possible !). Courage !



Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/consolidation-dscg-t36482
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer