Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Remboursement frais kilométrique dirigeant sas



3 réponses
12662 lectures
Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 14/10/2011 18:47
Intelligeide


Messages: 2
Inscrit le: 14/10/2011
Région: 78 - yvelines


Bonjour à tous,

J'ai bien lu les différents résultats de mes recherches, mais je dois être obtus car je ne trouve pas de réponse précise à ma question. Alors si vous me le permettez la voici :

Un dirigeant "salarié" de SAS utilise tous les jours son véhicule personnel pour se rendre directement chez ses clients. Il est consultant.
Normalement la distance domicile-travail ne doit pas être indemnisée mais dans ce cas, notre dirigeant est toujours (Jamais ?) en déplacement domicile travail puisque son domicile est aussi son bureau.
Dans ce cas peut on le rembourser sur la base du barème des frais kilométriques en considérant que sont domicile est en réalité son bureau ?
Y a t-il un abattement à prendre en compte ?

Pour info, il fait 2000 kilomètres par mois !

Vous remerciant par avance pour vos lumières!

Bien cordialement, Laurent

Message écrit le: 17/10/2011 18:41
Michelstanislas

Expert-comptable en Entreprise
Messages: 41
Inscrit le: 17/10/2011
Région: 83 - var


Bonsoir,

Normalement les kilométrages se calculent à partir du siège social de la société. Si dans ce cas son bureau est aussi son domicile, les kilométrages vont se calculer à partir de son bureau.

D'autre part les frais annexes (assurances, entretien,...) sont à sa charge directement.

Enfin, et bien que le véhicule ne figure pas à l'actif de la société, il faut vérifier qu'il ne soit pas assujetti à la Taxe sur les Véhicules de Tourisme détenu par les Sociétés.

Salutations

Michelstanislas

Message écrit le: 17/10/2011 21:36
Jipe

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2791
Inscrit le: 22/02/2007
Région: 69 - rhône


Bonsoir,

Voyez ce lien : http://www.jcarmand.com/thematiques/dirige...ent-choisir.htm

cordialement

jipé

--------------------


Message écrit le: 03/11/2011 20:24
Intelligeide


Messages: 2
Inscrit le: 14/10/2011
Région: 78 - yvelines


Avec un peu de retard !

merci à tous les deux pour vos lumières !

laurent

Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/remboursement-frais-kilometrique-dirigeant-sas-t36716
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer