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6 réponses
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Posté dans le forum Forum DEC
Message écrit le: 23/10/2011 20:43
Orelia

Secrétaire comptable en cabinet
Messages: 41
Inscrit le: 11/08/2005
Région: 01 - ain


Bonjour à tous

Je revise le DEC. Je souhaitais confirmer avec vous : les normes 2003 sont-elles toujours valables, peut-on s'y référer dans notre copie ? ou doit-on uniquement parler des nouvelles normes 2011 ?
merci d'avance pour votre aide

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Message écrit le: 24/10/2011 13:18
Mystika29

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 92
Inscrit le: 20/07/2005
Région: 13 - bouches-du-rhône


Bonjour,

Selon moi les normes 2011 sont applicables au 1er janvier 2012.

cdlt

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Message écrit le: 26/10/2011 12:53
Drixcer

Expert-Comptable associé en cabinet
Messages: 30
Inscrit le: 16/05/2005
Région: 92 - hauts-de-seine


Bonjour,

Est-ce que quelqu'un qui aurait suivi les formations du DEC (ASFOREF ou ENOES) pourrait confirmer que les nouvelles normes OEC ne seront pas applicables lors de l'examen de novembre 2011?

Merci.

Message écrit le: 26/10/2011 14:41
Jaleather

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 18
Inscrit le: 18/04/2010
Région: 75 - paris


Bonjour,

Je rejoins l'avis précédent.

Ces normes étant applicables à compter du 01/01/2012 ne font pas partie de l'examen de novembre 2011 (que je passe aussi au passage).
PErso, je ne les prends pas et je garde celles de 2003.

Cordialement,

Message écrit le: 27/10/2011 13:04
Mystika29

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 92
Inscrit le: 20/07/2005
Région: 13 - bouches-du-rhône


Idem que Jaleather, je ne les prends pas, à part 2003.

cdlt

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Message écrit le: 27/10/2011 17:09
Orelia

Secrétaire comptable en cabinet
Messages: 41
Inscrit le: 11/08/2005
Région: 01 - ain


Merci beaucoup !

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Message écrit le: 29/10/2011 23:52
Claudusaix

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 4600
Inscrit le: 18/03/2003
Région: 87 - haute-vienne


Bonsoir,

Si je suis d'accord que 7 des 8 normes professionnelles ayant fait l'objet d'un arrêté le 20 juin 2011 sont applicables au 1 janvier 2012, la norme «Anti-blanchissement» agréée par l'arrêté ministériel du 7 septembre 2010 est applicable à compter du 12 septembre 2010 date de sa parution au journal officiel.

Aussi, je vous conseille de prendre cette norme «Anti-blanchissement» pour l'examen DEC de novembre 2011. Bon courage !

Arrêté du 7 septembre 2010 portant agrément des règles professionnelles relatives aux obligations des professionnels de l'expertise comptable pour la prévention de l'utilisation du système financier aux fins de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme

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