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Notes de frais déplacement



5 réponses
4485 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 07/12/2005 11:03
Lof

Employé en comptabilité
Messages: 42
Inscrit le: 03/11/2005
Région: 38 - isère


Bonjour,
peut on faire des notes de frais sur un véhicule (selon barème kilométrique) qui figure à l'actif du bilan et qui est donc amortissable.
n'est ce pas une double charge pour l'entreprise étant donné que le barème kilométrique comprend déjà la dépréciation du véhicule.
quelqu'un peut il me renseigner
amicalement

Message écrit le: 07/12/2005 12:20
Lechantdudauphi..

Employé en comptabilité
Messages: 3
Inscrit le: 07/12/2005
Région: 13 - bouches-du-rhône


Tu as tout à fait raison.Le barême Km n'est pas applicable pour les véhicules appartenant à la société pour les raisons que tu as évoqué.En plus tu dois vérifier si il n'y a pas éventuellement d'avantage en nature (voir si le véhicule est utilisé à titre privé).La note de frais doit se limiter au péage, parking, carburant (attention là aussi risque d'avantage en nature..)etc....

Bien sincèrement,

Message écrit le: 07/12/2005 17:45
Lof

Employé en comptabilité
Messages: 42
Inscrit le: 03/11/2005
Région: 38 - isère


Je ne comprends pas la phrase : en plus tu dois vérifier s'il n'y a pas éventuellement d'avantage en nature (voir si le véhicule est utilisé à titre privé)?
Merci de me répondre.

Message écrit le: 07/12/2005 19:12
Boris

Fiscaliste en entreprise
Messages: 249
Inscrit le: 10/08/2005
Région: 75 - paris


J'imagine que Lechantdudauphin (pseudo joliment poétique au passage !!!) fait allusion à l'avantage en nature dont bénéficient les employés ayant un véhicule de fonction appartenant à l'entreprise. Ces derniers doivent déclarer ce complément de revenu, qui correspond en fait à des dépenses qu'ils n'ont pas engagés puisque leur véhicule ne coûte rien.
Sinon, je ne peux que confirmer la réponse qu'il vous a faite, à savoir qu'il n'est pas possible aux salariés d'imputer en NdF des indemnités kilométriques au titre d'un véhicule de société (ça ferait effectivement double emploi avec les dotations aux amortissements constatées par la société sur les véhicules qui lui appartiennent).

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Message écrit le: 07/12/2005 19:54
Lechantdudauphi..

Employé en comptabilité
Messages: 3
Inscrit le: 07/12/2005
Région: 13 - bouches-du-rhône


Boris a tout à fait résumé la situation, cela concerne en effet les véhicule de fonction.

Message écrit le: 07/12/2005 23:07
Lof

Employé en comptabilité
Messages: 42
Inscrit le: 03/11/2005
Région: 38 - isère


Grand merci à vous deux

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