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DEC novembre 2011 : pronostics et impressions



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Posté dans le forum Forum DEC
Message écrit le: 13/11/2011 15:49
Madmartigan

Expert-Comptable associé en cabinet
Messages: 28
Inscrit le: 19/12/2007
Région: 2b - haute-corse


Bonjour,

j'ouvre le sujet parce qu'il y en a un similaire pour chaque session, alors pourquoi pas celle-là?!?

Cordialement.

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Message écrit le: 13/11/2011 16:06
Madmartigan

Expert-Comptable associé en cabinet
Messages: 28
Inscrit le: 19/12/2007
Région: 2b - haute-corse


Message édité par Madmartigan le 13/11/2011 16:07
Bon je me lance, moi je pronostique cette question pour demain.

Un expert comptable peut-il séquestrer des fonds?

Cordialement.

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Message écrit le: 13/11/2011 16:55
Tom12

Expert-Comptable
Modérateur Compta Online

Messages: 301
Inscrit le: 05/12/2010
Région: 12 - aveyron


Bonjour

Moi, je sens bien quelque chose comme
1. Quels sont les cas qu'un EC ne peut opposer son obligation de sécret professionnel.

Je vais aussi proposer des réponses
- Lorsque les informations demandées ne sont pas couvertes par le sceau du secret
- Dans le cadre du blanchiment
- Dans le cadre de sa mise en cause pénale, civile, discipliniaire
- Lors du controle qualité

Ou encore,

L'arret Fidicual a-t-il pour consèquence de permettre la demarchage dans la profession d'EC?

- Non, puisque l'arret en question sanctionne l'interdiction totale de toute demarchage prévue dans le CDP, sans qu'une définition de la notion de démarchage, autre que celle donnée par les instances ordinales 'le fait d'offrir de manière personnalisée et/ou chiffré ses services à une personne physique ou morale qui ne les a pas solicités".
Du coup, les dispositions de l'article 12-II du CDP notamment en ce qui concerne la discrétion, la dignité et l'honneur de la profession continuent à s'appliquer. Or on pourrait considèrer qu'une opération de demarchage, un peu rentre dedans, est contraire à ces dispositions, et meme contraire aux devoirs de cofraternité prévues par le dit code.

Bon corugae à tous qui comme moi passent demain à paris.

Tom

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Message écrit le: 13/11/2011 19:44
Cavalesamis

Expert-comptable en Cabinet
Modérateur Compta Online

Messages: 476
Inscrit le: 22/07/2005
Région: 50 - manche


Bonsoir,

Pas trop d'accord, le conseil supérieur, au travers d'Alain Lampert, a fait une proposition il y a une quinzaine de jours autorisant le démarchage, serait exclu de mémoire "la réalisation d'une proposition chiffrée non sollicitée à un prospect" : ce qui revient à légaliser le démarchage : peu de confrère arrive chez un prospect avec une lettre de mission signée toute prête avant d'avoir eu un premier entretien.... Cela revient à légaliser purement et simplement les pratiques "fiducialesques" et de manière générale les pratiques d'une majorité de cabinets.....

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Message écrit le: 13/11/2011 20:00
Coc admin

Fondateur de Compta Online


Messages: 7194
Inscrit le: 18/02/2003
Région: 74 - haute-savoie


Bonjour,

Je souhaite bon courage et bonne chance à tous pour les épreuves de demain.
Dernière ligne droite pour certains !

N'hésitez pas à partager vos impressions sur l'épreuve.

Comme le soulignait Martial CHADEFAUX, président du jury du DEC, dans le rapport de la session de mai 2011, "exprimez vous avec la mesure et la courtoisie qui caractérisent un véritable comportement professionnel".

Cordialement,

Frédéric


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Message écrit le: 14/11/2011 23:20
Axb94

Expert-Comptable libéral en cabinet
Messages: 3
Inscrit le: 28/11/2004
Région: 24 - dordogne


Bonsoir,

Je ne vois pas de réaction concernant l épreuve de déontologie!
A tous ceux qui ont passe l épreuve, pouvez vous nous faire part de vos impressions?
Merci d avance

Message écrit le: 15/11/2011 15:10
Chouchou1091

Diplômé d'Expertise Comptable
Messages: 17
Inscrit le: 28/03/2008
Région: 75 - paris


Bonjour à tous,

J'ai fait partie des 1066 candidats à la déontologie. Sujet abordable je pense les questions posées étaient :
- obligation lors de la reprise d'un dossier,
- obligation avant le droit à rétention,
- sanctions encourues en cad de violation du secret pro,
- cas où l'EC est délié du secret pro,
- quelle procédure quand contestation par le client de la réal de la mission et des hono,
- critères de fixation des hono,
- exonération resp civile ou possibilité de délimitation,
- obligation souscrire assurance res p civile,
- volume horaires formation CAC,
- 3 conditions pour inscription liste CAC
- critères obligation nom° CAC (***pas de style SMS***) SAS,
- CAC suppléant,
- différend entre 2 co-CAC,
- plafonnement resp civile CAC (***pas de style SMS***) lettre de mission,
- délits spécifiques au CAC liés à la missio de révision légale

Je pense obtenir entre 11 et 12, il n'y a plus qu' à attendre

Bonne journée à tous

Message écrit le: 15/11/2011 17:48
Pop1

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 8
Inscrit le: 12/04/2010
Région: 100 - etranger


Bonjour,

Est ce qu'on pourrait avoir une copie scannée de l'épreuve de déontologie.

Merci pour le partage.

Message écrit le: 15/11/2011 18:08
Chouchou1091

Diplômé d'Expertise Comptable
Messages: 17
Inscrit le: 28/03/2008
Région: 75 - paris


Je ne suis pas chez moi je n'ai donc pas le matériel nécessaire. désolée.

Cordialement.

Message écrit le: 16/11/2011 15:13
Mrjeromep

Diplômé d'Expertise Comptable
Messages: 5
Inscrit le: 03/11/2011
Région: 24 - dordogne


20 question en 1 h c'était chaud...
Idem pour le lendemain : 4 thémes dont 1 sans réel question!
Je pense qu'il est possible d'avoir la moyenne dans les deux épreuves. La vrai difficulté était le temps

Message écrit le: 16/11/2011 15:55
Ondine063

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 14
Inscrit le: 07/06/2011
Région: 63 - puy-de-dôme


Bonjour,

J'ai passé le DEC session novembre 2011.

C'est sur que la gestion du temps est très importante vu le volume des questions à traiter.

J'aimerais savoir à quand les corrigés seronts disponibes ?

Merci d'avance pour vos réponses.

Cordialement.


Message écrit le: 16/11/2011 16:56
Coc admin

Fondateur de Compta Online


Messages: 7194
Inscrit le: 18/02/2003
Région: 74 - haute-savoie


Bonjour à tous,

Citation
J'aimerais savoir à quand les corrigés seronts disponibes ?


Comme vous le savez surement, les corrigés ne sont plus diffusés sur Internet depuis la session de mai 2011. Idem pour les statistiques de l'épreuve.

Pour reprendre un extrait du rapport de la session de mai 2011, par Martial CHADEFAUX, président du jury du DEC :
"Elle (Cette décision) résulte de la demande qui a été faite par les services du SIEC d'harmoniser l'information mise en ligne sur l'ensemble des diplômes comptables supérieurs. Or, pour les autres diplômes comptables supérieurs, comme par parenthèse pour les autres diplômes tout court, les éléments indicatifs de corrigé ne sont jamais publiés. Il s'agit par nature de documents confidentiels à l'usage exclusif des correcteurs (la mention « aucune diffusion autorisée ») est au demeurant portée de manière systématique sur la première page de ce document destiné aux correcteurs. "

Néanmoins, pour la session de mai 2011, un corrigé indicatif a été publié dans la revue RFC de juillet-août 2011 (Corrigé de l'épreuve du DEC de mai 2011).

A voir ce qui sera publié pour cette session.

Retrouvez les annales du DEC (sujets et corrigés) depuis 2004.

A bientôt,

Frédéric

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Message écrit le: 16/11/2011 17:25
Anneclo

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 4
Inscrit le: 20/09/2006
Région: 25 - doubs


Bonjour

Qu'avez-vous répondu à la question sur les délégués du personnel
Dossier 3 question 4.2 ?
Quels étaient les risques encourus du dossier 4

Cordialement

Message écrit le: 16/11/2011 19:17
Mrjeromep

Diplômé d'Expertise Comptable
Messages: 5
Inscrit le: 03/11/2011
Région: 24 - dordogne


Citation : Anneclo @ 16.11.2011 à 17:25
Bonjour

Qu'avez-vous répondu à la question sur les délégués du personnel
Dossier 3 question 4.2 ?
Quels étaient les risques encourus du dossier 4

Cordialement

Pour les délégués, j'ai répondu "oui" mais au pif ! Comme la réponse avant été non, je me suis dit, pourquoi pas oui...
Pour le dossier 4, de mémoire, il y avait du décalage de TVA collectée et déductible (risque de redressement), plusieurs ABS (rémunération non validé par l'assemblée, compte courant débiteur, csg sur les dividendes)(risque pénal) et un "risque" de fraude aux cotisations sociales (forte baisse du taux de charges non justifié).
Il y avait de grandes chances que le CAC appelle le Procureur...

Aprés je sais plus

Message écrit le: 16/11/2011 20:31
Coc admin

Fondateur de Compta Online


Messages: 7194
Inscrit le: 18/02/2003
Région: 74 - haute-savoie


Bonsoir,

Citation
Néanmoins, pour la session de mai 2011, un corrigé indicatif a été publié dans la revue RFC de juillet-août 2011 (Corrigé de l'épreuve du DEC de mai 2011).

A voir ce qui sera publié pour cette session.


Le corrigé sera publié dans le numéro de RFC de décembre et sur Compta Online avec l'aimable accord du directeur de publication de la RFC.

Cordialement,

Frédéric

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Message écrit le: 17/11/2011 07:45
Foxy69

Expert-Comptable associé en cabinet
Messages: 21
Inscrit le: 28/06/2011
Région: 14 - calvados


Pour le dossier 3 la question 4.2 c'etait oui.

En effet, d'apres le lefevbre Société commercial, le comité d'entreprise (et a défaut le délégué du personnel) doit etre mis au courant de toute modification juridique et economique de l'entreprise.
De ce fait, le délégué du personnel de l'entreprise aurait du etre mis au courant de l'augmentation du capital de la société par appel d'une société de capital risque

Message écrit le: 17/11/2011 15:56
Crusa

Employé en comptabilité
Messages: 2
Inscrit le: 19/11/2005
Région: 69 - rhône


Bonjour à tous,

j'ai également passé les 2 épreuves cette semaine et la soutenance lundi. J'ai trouvé les 2 sujets longs, difficiles à cadrer et non guidé réellement.

On verra bien les résultats...

Message écrit le: 17/11/2011 19:22
Chouchou1091

Diplômé d'Expertise Comptable
Messages: 17
Inscrit le: 28/03/2008
Région: 75 - paris


Bonjour,

j'ai trouvé les 2 épreuves abordables mais longues.

En ce qui concerne la soutenance, ils m'ont gardé 1h15min et cela s'est super bien passé. Courage à tous ceux qui soutiennent leur mémoire, si vous avez fourni un travail personnel, il n'y a pas de souci...

Bonne soirée ... sans stress pour ma part...


Message écrit le: 17/11/2011 23:13
Art83

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 363
Inscrit le: 15/08/2004
Région: 83 - var


Bonsoir,
J'ai trouvé, pour ma part, l'épreuve de déonto, trop courte en temps ou trop longue en questions!
Pas le temps de se relire...
Et l'épreuve de révision légale, j'ai eu le problème de ne pas avoir pris la bonne document pour le dossier I...
Et faisant peu de CAC, j'ai dû mal répondre au dossier 4!

Je ne l'aurais pas cette fois-ci, encore...

Bonne soirée.

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Message écrit le: 18/11/2011 17:33
Nounous1977

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 2
Inscrit le: 21/10/2011
Région: 92 - hauts-de-seine


Bonjour
pour le dossier 4, il n'y avait pas que du CAC, c'étais principalement des techniques de révision utilisée également en expertise comptable (il y'a une partie lié au droit pénal, abus de bien sociaux, distribution de faux dividende, (correspondance à la CSG non prélevé), non cohérence de la TVA collecté avec le poste client (impact: abus de bien socaiux et obligation de déclaration à tracfin), forte variation du taux de charges sociales) avec les implication lié en terme de programme de travail pour le CAC à savoir approfondir ces diligences et demander les explications auprès de la DG.
j'ai trouvé le sujet abordable

Message écrit le: 18/11/2011 17:46
Nounous1977

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 2
Inscrit le: 21/10/2011
Région: 92 - hauts-de-seine


Bonjour,
moi j'ai répondu non car les délégués du personnel sont appelé à jouer ce rôle en cas de carence du comité d'entreprise dans les entreprises de plus de 50 salarié (code du travail).
comme dans ce cas, la société n'avait pas dépassé le seuil de 50 salarié, il n'y avait pas obligation d'informer les délégués de personnel.
je n'ai pas trouvé d'autres articles de droit qui oblige les dirigeants à informer les délégués d'entreprise.
si vous avez l'article je serais preneur.
Cordialement

Message écrit le: 18/11/2011 20:06
Julien2601

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 1
Inscrit le: 07/12/2007
Région: 62 - pas-de-calais


Bonjour,
J'ai egalement passe l'épreuve de révision légale et j'aurai aime savoir ce que vous avez répondu au dossier 1 et 2 . Merci

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Message écrit le: 19/11/2011 14:05
Tom12

Expert-Comptable
Modérateur Compta Online

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Région: 12 - aveyron


Bonjour.

Oui, c'était exactement ca.

La déontologie, il ne fallait pas trainer, j'ai mis le dernier point sur la dernière phrase pile quand la gestionnaire a dit "c'est fini".

L'epreuve 2, meme remarque, la personne qui a organisé son doc correctement peut avoir une super note, mais il ne fallait pas perdre du temps.

En tout cas, c'est fait, et on verra......

Cldt

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Message écrit le: 20/11/2011 11:10
Chouchou1091

Diplômé d'Expertise Comptable
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Bonjour,

Pour répondre à la question, voici ce que j'ai répondu aux dossiers 1 et 2 :

dossier 1:
- fusion en valeur réelle et non en valeur comptable car les sociétés ne se contrôlent pas avant la fusion et que l'opération est faite "à l'endroit",
- cac devra intervenir car la fusion intervient durant le 2ème semestre de l'exercice et devra donc certifier des comptes intermédiaires,
- rétro-activité de la fusion : pas de soucis car interviendra après la clôture du dernier exercice de la société absorbée,
- nomination commissaire à la fusion ne paut pas être le CAC de l'une des sociétés : ok,
- fin de la mission du CAC : j'ai hésité car je n'ai pas trouvé dans ma documentation de réponse sur le sort du CAC, j'ai donc dit que sa mission cesserait lors de la certification des derniers comptes de la société absorbée,

dossier 2:
- l'artisan n'est pas soumis au PCG mais il est fortement contraint par celui-ci car les imprimés fiscaux y font référence,
- je ne me rappelle plus de l'énoncé (je n'ai pas l'énoncé avec moi)
- je ne me rappelle plus de l'énoncé (je n'ai pas l'énonce avec moi)
- lesbonsoins : j'ai mis du temps à trouver et j'ai mis au dernier moment le bilan social+prévisionnel à remettre au CE car la société a plus de 300 salariés mais je ne sais pas si cela doit faire l'objet d'une lettre de mission, je n'ai pas eu le temps de finir ma réflexion

En espérant que vous aurez trouvé la même chose que moi, j'attends avec impatience vos réponses.

Bonne journée à tous et bon courage à ceux qui n'ont pas encore passé la soutenance du mémoire.

Message écrit le: 24/11/2011 23:27
Hyoga

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Bonjour,

quelqu'un pourrait mettre à disposition sur le site ou par mail matthieu.hyoga[arobase]voila.fr les sujets de dec de novembre 2011

Merci et bon courage à tous

Message écrit le: 28/11/2011 16:17
Dinadani

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Message édité par Dinadani le 28/11/2011 16:18
Bonjour,

ci-joint le sujet de l'epreuve N°2.

si quelqu'un a l'epreuve N°1...

Cdlt

(Nombre de téléchargements: 7047)
DEC_NOV_2011.pdf
(vous devez être membre de Compta Online pour télécharger les fichiers. S'inscrire gratuitement ici)

Message écrit le: 07/12/2011 23:39
Sam59

Directeur de bureau en cabinet
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Bonjour,
Serait-il possible de poster les elements de corriges qui sont dans le RFC?
Merci par avance

Message écrit le: 08/12/2011 10:15
Coc admin

Fondateur de Compta Online


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Bonjour,

Le corrigé indicatif du DEC de novembre 2011 sera publié dans le magazine RFC de janvier 2011, et également repris sur Compta Online.

Cela me semble logique que le corrigé soit mis en ligne après les résultats du DEC, comme cela a toujours été le cas ces dernières années.

Cordialement,

Frédéric

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Message écrit le: 08/12/2011 15:40
Sam59

Directeur de bureau en cabinet
Messages: 4
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Région: Us - etats-unis


Merci de votre reponse.
Un message de votre part a ce sujet et date du 16/11 indiquait que le corrige paraitrait dans le RFC de decembre, je me permettais donc juste de le demander.
Bonne journee.

Message écrit le: 09/12/2011 10:37
Coc admin

Fondateur de Compta Online


Messages: 7194
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Région: 74 - haute-savoie


Bonjour,

En effet, le corrigé "devait" être publié en décembre, et cela me semble normal qu'il ne le soit qu'en janvier 2012, soit après publication des résultats.

Courage dans l'attente, passez de bonne fêtes et rendez vous en janvier pour la suite !

Cordialement,

Frédéric


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Message écrit le: 13/12/2011 06:03
Sam59

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Merci. Je vous souhaite egalement d'excellentes fetes de fin d'annee!

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