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Acomptes trimestriels de tva : logique de calcul ?



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 01/12/2011 17:31


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Message édité par Julien888 le 01/12/2011 17:35
Bonjour,

je crois que je n'ai jamais vraiment compris la logique de calcul des acomptes trimestriels de TVA dans le cadre de la CA3 (imprimé n° 3514) pour une SARL :

Reprenons le tableau "Récapitulation" en 2ème page, et prenons un exemple simple (en considérant que les cases C, D et G sont nulles) :

1er exercice de la société (de mai à décembre 2010) :
CA3 Avril Mai Juin 2010 :
A TVA due 0
B crédit de TVA 4000
E crédit ou excédent TVA CA12 précédente 0
Montant total à payer TVA = F+G = A-E = 0
44567 Crédit de TVA cumulé 4000

CA3 Juillet Aout Septembre 2010
A TVA due 0
B crédit de TVA 4000
E crédit ou excédent TVA CA12 précédente 0
Montant total à payer TVA = F+G = A-E = 0
44567 Crédit de TVA cumulé 8000

CA3 Octobre Novembre 2010
A TVA due 2000
B crédit de TVA 0
E crédit ou excédent TVA CA12 précédente 0
Montant total à payer TVA = F+G = A-E = 2000 (or c'est faux, les impôts m'ont bien confirmé qu'il n'y avait pas d'acompte de TVA à verser à ce moment là)
44567 Crédit de TVA cumulé 6000

Décembre 2010 TVA due 1000

CA12 2010 Crédit de TVA 5000

Exercice suivant :
CA3 Janvier Février Mars 2011
A TVA due 4000
B crédit de TVA 0
E crédit ou excédent TVA CA12 précédente 7000 (crédit)
Montant total à payer TVA = F+G = A-E = -3000 (on écrit donc 0)
44567 Crédit de TVA cumulé 1000

CA3 Avril Mai Juin 2011
A TVA due 4000
B crédit de TVA 0
E crédit ou excédent TVA CA12 précédente 7000
Montant total à payer TVA = F+G = A-E = -3000 (on écrit donc 0)
44551 TVA à décaisser cumulée 3000 (car 4000 - 1000 = 3000)

Au niveau de la comptabilité, pas de problème, j'ai bien compris comment utiliser les comptes de TVA, par contre je ne comprends pas du tout la logique de ce formulaire 3514, pourquoi calculer l'acompte trimestriel de TVA par la formule A - E = TVA due sur le trimestre moins crédit ou excédent de TVA de l'année complète précédente, aucun rapport entre la TVA cumulée sur une année précédente et la TVA cumulée sur un trimestre !

Suis-je le seul à trouver cette formule (Acompte à payer = A - E) étrange ? (pour info, j'ai bien compris que les acomptes de TVA ne reflétaient pas la TVA réellement accumulée pendant le trimestre, mais que c'est une sorte d'estimation, de provision à payer pour ne pas tout avoir à payer d'un seul coup l'année suivante)

Merci de votre aide.

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