Message écrit le: 13/12/2011 23:18
Julien888 Messages: 34 Inscrit le: 15/05/2010 Région: 83 - var	Bonjour, merci pour votre réponse. Après avoir relu votre message ainsi que la notice de l'imprimé 3514, j'ai compris que je n'y étais pas du tout, si cela peut aider quelqu'un, voici ce que j'ai maintenant compris (et merci de me corriger si je fais encore des erreurs) : Je croyais que l'imprimé 3514 était la CA3. Je croyais que la CA3 était une déclaration de TVA simplifiée trimestrielle (trimestrielle pour CA3, par comparaison à la CA12 annuelle, ce qui me paraissait logique : 3 pour 3 mois et 12 pour 12 mois, mais en fait je me suis rendu compte que la CA3 est la déclaration mensuelle lorsqu'on est en réel normal... pourquoi ce nom CA3 et pas CA1 ?) et que cette déclaration permettait de calculer un acompte à verser (sur la base de la TVA collectée pendant les 3 mois précédant la déclaration). En fait l'imprimé 3514 n'a rien à voir avec une déclaration, c'est simplement un acompte provisionnel calculé à partir de la TVA de la CA12 précédente (25% pour les 3 premiers acomptes et 20% pour le dernier), et ensuite, lors de la CA12 suivante, on paie le solde, c'est-à-dire le montant déclaré moins les 4 acomptes trimestriels versés précédemment. Etant donné que je "déclarais" ma TVA tous les trimestres (dans l'imprimé 3514), j'effectuais mes écritures comptables de TVA tous les 3 mois (solde des comptes 44566 et 44571 pour les passer en 44551 ou 44567), je dois donc comprendre que ces écritures ne sont à faire qu'en fin d'année, afin de les inclure dans la future CA12 ? et que par contre, en réel normal, on doit effectuer ces écritures tous les mois puisqu'il y a déclaration mensuelle ? Je croyais aussi que la case E crédit ou excédent de TVA était le crédit de TVA à reporter que l'on enregistre en comptabilité (dans ce cas, on utiliserait jamais cette case E puisque, lorsqu'on a un crédit de TVA à reporter, celà signifie qu'on n'a pas de TVA à payer pour cette année et donc on ne remplit pas le verso de l'imprimé 3514). En fait, cette case E correspond au trop payé, je suppose, dans un cas où la TVA réelle de la CA12 est plus faible que les 4 acomptes trimestriels déjà versés, ainsi, pour le 1er acompte trimestriel de l'année suivante, l'acompte à payer est égal à 25% de la TVA déclarée dans la CA12 moins l'excédent de TVA payé l'année précédente (et bien sûr, pour les acomptes suivants, on ne déduit pas cet excédent, car on ne va pas déduire un excédent que l'on a déjà déduit). Cordialement.

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