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Calcul solde tout compte : quel brut ?



3 réponses
22621 lectures
Posté dans le forum Forum Droit social
Message écrit le: 21/12/2011 21:40
Willfox

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2
Inscrit le: 20/12/2011
Région: 75 - paris


Bonsoir,

Après de nombreuse recherche sur le net, forum divers, je suis enfin tombé sur celui la.
J'ai parcouru vos réponses concernant le calcul d'un solde tout compte.
J'ai besoin de votre aide si vous le voulez bien.

Je vais quitter mon emploi dans une SSII au 23/12;
je sais qu'il y a deux méthodes mais je ne sais pas les appliquer.

Alors sur ma dernière fiche de paie figure:
Date d'entré: 19/11/2007
CP N-1 : 18.45
CP N : 12.49
RTT: 8.18

Pouvez vous me dire en brut ce que ca peut représenter svp afin de pouvoir le comparer avec mon solde tout compte le 23/12.

Merci beaucoup de votre aide.

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Merci pour vos réponses et de votre aide



Message écrit le: 22/12/2011 14:17
Francoisecnd

Chef comptable en entreprise
Messages: 2274
Inscrit le: 30/11/2006
Région: 93 - seine-saint-denis


Message édité par Francoisecnd le 22/12/2011 14:19
Bonjour Willfox.

Pour calculer votre solde de tout compte, il faut considérer :

1) votre salaire du mois.
Vous dites quitter votre emploi le 22.
Décembre comptant 22 jours ouvrés ( pour des raisons de simplification, et manque de renseignements complémentaires, nous considérons que vous travaillez du lundi au vendredi inclus, à raison de 35h/semaine ), vous devez donc diviser votre salaire brut mensuel par 22 et le multiplier par 17 = vous obtiendrez ainsi votre rémun brute du mois de Décembre.

2) vos jours de CP.
Ils doivent être rémunérés selon la règle des 10%.
Prendre votre brut au 31/12/10 et en déduire le brut au 31/05/10. Puis y additionner celui au 31/05/11. Vous aurez ainsi la base CP 2010-2011 pour vos 18.45 de CPN-1
Prendre votre brut au 22/12/11 et y soustraire celui au 31/05/11 = base CPN pour 12.49.
Mais pour faire ces calculs, pourriez vous indiquer si vos CP sont calculés en jours ouvrés ou ouvrables ? ( 2.5 en + tous les mois sur les cumuls, ou 2.08 ? * )
Après ces calculs, il faudra juger quelle méthode appliquer : 10% ou maintient ? ( cela dépendra de ce qui est le plus favorable pour vous ).

3) les RTT.... idem vos CP.( à vérifier sur votre CNN *. J'ai vu des Conventions où l'indemnisation n'était pas possible = "Rtt non pris -> perdus ) Et j'avoue ne pas être très spécialisée sur ce sujet...

4) Vérifiez également si vous avez droit à certaines primes *( ex : 13ème mois ).Certaines conventions parlent de proratisation, d'autres de présence obligatoire au 31/12....

Bref, vous voyez, ce n'est pas aussi simple que celà.
Si nous avions tous les renseignements en main, ce serait plus facile....

De toutes façons, sachez que vous avez tous les droits pour contester votre "Solde TC", et que vous ne sauriez le faire sans avoir reçu votre bulletin du mois de Décembre !
Alors attendez demain, réfléchissez aux interrogations précédentes (*) et revenez vers nous alors. Avec des éléments chiffrés, plus concrets, nous pourrions alors vous aider à vérifier ce dernier bulletin....

Désolée de ne pouvoir vous aider plus pour l'instant ...

Bon courage et à bientôt.

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Message écrit le: 28/12/2011 09:34
Willfox

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2
Inscrit le: 20/12/2011
Région: 75 - paris


Bonjour & merci Francoisecnd,

J'espère que vous avez passé de bonne fête de noël.

j'ai reçu mon solde tout compte.
sur ma fiche de paie, est indiquée: Indemnisation CP :

Il n'est pas détaillé CP N et CP N-1 est ce normale? la base ne devrait pas être la même.
Puis-je vous envoyer les éléments par mp ?

Merci Francoisecnd

Cdt

Message écrit le: 02/01/2012 16:59
Francoisecnd

Chef comptable en entreprise
Messages: 2274
Inscrit le: 30/11/2006
Région: 93 - seine-saint-denis


Bonjour Willfox....

L'employeur n'est pas tenu d'indiquer le nombre exact de jours de CP indemnisés.
Ceux ci étant incrémentés chaque mois sur vos bulletins, et soldés par l'indemnisation, il convient juste d'en vérifier le calcul.
Comme je vous le disais, il faut reprendre vos bulletins de Mai 2010, Déc.2010, Mai 2011 pour connaître la base du calcul des 10% .....

Toutes fois, à titre indicatif, sachez qu'une des deux méthodes de calcul possible s'appuie sur la règle du "maintient de salaire", et que compte tenu qu'il semble vous rester 18.45 + 12.49 jours de CP, votre employeur peut vous avoir réglé l'équivalence en jours.
Mais là encore, faute d'informations, je bute : vos congés sont-ils calculés sur la règle de + 2.5 jours/mois ou 2.08 ?? ( autrement dit, les samedis sont ils inclus ? )

Souhaitant que vous ayez aussi passé de bonne fêtes, et en espérant plus de renseignements afin que nous puissions mieux vous aider à comprendre votre Solde de TC ....

PS : vous dites : "la base ne devrait pas être la même". Si. En aucun cas l'indemnisation ne pourrait être inférieure à votre salaire actuel, même si lors du cumul de ces congés votre salaire était inférieur à celui actuellement perçu...

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