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Conseils :

Subvention étalement



2 réponses
1890 lectures
Posté dans le forum Forum Technique de la comptabilité
Message écrit le: 08/01/2012 21:31
Azn

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 5
Inscrit le: 08/01/2012
Région: 75 - paris


Bonjour ,

Je suis nouveau et je me demandais ou j'allais poster ce sujet ....
Voilà en fait dans un de mes bouquins( un livre de BTS CGO ) , je suis un peu perdu concernant l'étalement des subventions , j'ai pas bien saisie le cours
" Pour les immobilisations non amortissables , la subvention est rapportée au résultat en n fractions égales .
Si le contrat attribuant la subvention a fixé une durée pendant laquelle l'immobilisation financée ne peut être revendue , la subvention est étalée sur cette durée . Faute de précision dans le contrat , la subvention est étalée sur 10 ans "
" Pour les immobilisations amortissables , la subvention est rapportée au résultat proportionnellement aux amortissements pratiqués chaque année ."

Fin ces phrases , je n'arrive pas à les comprendre enfin surtout pour le cas d'une immobilisation non amortissables ...
Pour le cas d'une immobilisation amortissable , je pense que j'ai compris , en fait dans l'énoncé ils vont nous indiquer un pourcentage de l'annuité qui faut prendre , par exemple 60% , il faudra prendre tous les ans 60% de l'annuité ?
Je ne suis ptet pas clair ...
Pouvez vous me donner un exemple pour les différents cas si possible

Merci d'avance

Message écrit le: 09/01/2012 16:09
Laurentdeproven..

Directeur Administratif et financier en entreprise
Messages: 274
Inscrit le: 21/02/2010
Région: 13 - bouches-du-rhône


Bonjour

en règle générale, la subvention a lieu d'être étalée suivant le même rythme que l'amortissement du bien concerné.

reviens vers moi si besoin

Cordialement

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Message écrit le: 18/01/2012 13:49
Michel48320

Expert-comptable en Entreprise
Messages: 9
Inscrit le: 17/01/2012
Région: 83 - var


Bonjour,

Bien que ce forum ne soit pas destiné à résoudre des questions de cours, je veux bien vous aider.

Pour une subvention d'une immobilisations incorporelles (un fonds de commerce par exemple), il faut tout d'abord enregistrez l'achat de ce fonds, puis le versement de la subvention en créditant le compte 167xxx approprié. Ensuite, lors de l'élaboration du bilan, il faut constater en crédit du compte "produit execptionnel" 1/10 du montant de cette subvention par le débit du compte 167xxx qui a enregistré le versement de celle ci. Il vous restera alors en compte uniquement le montant de la subvention restant à amortir. Il est possible de créer 2 comptes : un qui enregistre le versement de la suvention, et un qui enregistre l'amortissement de la subvention. C'est une question de goût.

Pour les investissements corporels (un camion par exemple) la subvention devra être amortie sur le même rythme que l'investissement, selon le même principe.

Si vous avez des problèmes, je suis à votre disposition.

Salutations

Michel48320


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