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Conseils :

Subvention étalement



2 réponses
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Posté dans le forum Forum Technique de la comptabilité
Message écrit le: 18/01/2012 13:49

Expert-comptable en Entreprise
Messages: 9
Inscrit le: 17/01/2012
Région: 83 - var


Bonjour,

Bien que ce forum ne soit pas destiné à résoudre des questions de cours, je veux bien vous aider.

Pour une subvention d'une immobilisations incorporelles (un fonds de commerce par exemple), il faut tout d'abord enregistrez l'achat de ce fonds, puis le versement de la subvention en créditant le compte 167xxx approprié. Ensuite, lors de l'élaboration du bilan, il faut constater en crédit du compte "produit execptionnel" 1/10 du montant de cette subvention par le débit du compte 167xxx qui a enregistré le versement de celle ci. Il vous restera alors en compte uniquement le montant de la subvention restant à amortir. Il est possible de créer 2 comptes : un qui enregistre le versement de la suvention, et un qui enregistre l'amortissement de la subvention. C'est une question de goût.

Pour les investissements corporels (un camion par exemple) la subvention devra être amortie sur le même rythme que l'investissement, selon le même principe.

Si vous avez des problèmes, je suis à votre disposition.

Salutations

Michel48320


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