Message écrit le: 06/02/2012 13:29
Ruicarvalho Messages: 5 Inscrit le: 06/02/2012 Région: 01 - ain	Bonjour à tous ;-) Avant tou un grand bravo pour ce forum, car il reste actif et surtout les réponses témoigne de compéténces,de sérieux et de bonne volonté! En fait, ma question relève du problème de la TVA et de sa facturation (H.T. / T.T.C., qui auto-liquide?)... Je viens de créer une société (petite SARL) de consulting (7112B) en France, je dispose aujourd’hui d'un seul consultant que j' ai mobiliser sur un projet en Belgique. La configuration est la suivante (je vais essayer d'être clair mais pas évident): Triangulation sur 03 sté. Sté (A) : c'est ma société (Sté Française) Sté (B): c'est mon client (celui qui me paye) je suis en contrat de sous traitance avec (B) (Sté Anglaise) Sté ©: c'est le client final (ingénierie en charge de la construction du site) (Sté Norvégiène) Le site du Projet et de la construction de l'usine est en Belgique. La société qui me sous-traite la mise à disposition d'un consultant (prestation de services immatériel) prend uniquement une marge de près de 10% sur la facturation faite au client Norvégien), en fait c'est elle (B) qui facture (H.T.) le client © (Norvégien sur un projet en Belgique) La problématique commence la: La société anglaise (B) facture sont client © en H.T. en vertu de la règlementation national du Royaume-Uni qui permet une facturation H.T. pour toute prestation hors UK (en fait cette socité ne peut avoir de n°TVA intracomunautaire, car activité exclusive en dehors de UK) Le client © le norvégien c'est créer un N°de TVA intracommunautaire Belge, cependant il est facturé H.T. par la société Anglaise. Mais et moi? qui suis un société FR qui travaille en sous-traitance pour une société Anglaise (qui me dit ne pas avoir de numéro de TVA du fait d'une activité exclusivement hors UK) Puis-je bénéficié d'une facturation en H.T. , avec auto-liquidation au preneur? même si la sté (B) ne semble pas assujetti, cependant le preneur final © a une représentations fiscal Belge Cela me semble compliqué, car moi j'ai TVA intracommunautaire, le client Norvégien aussi, cependant je suis sous-traitant de (B).... Que faire dans mes factures... H.T. ou T.T.C. et si je paye en TTC, je peut récupéré la TVA ? et sur quel base (car si je paye a (B), c'est perdu car pas de n° de TVA ? Pfffff.....ce type de situation est toujours compliquer pour qui ne maitrise pas...et surtout ne pas avoir de problème car sir je perd tout les mois 19.6% sur ma facturation, je peut des à présent fermer ma boîte. Je pensais tous simplement constituer ma facture adresser à mon payeur (sté B) avec le numéro TVA intracommunautaire de (A) + ©, au final (B) est uniquement un intermédiaire avec des consultants divers, mais le preneur (ou assimilé preneur) de mes prestations reste la sté © (au travers de (B) De plus la société anglaise me semble des gens correctes et sérieux Un grand merci de vos conseils et de votre aide et surtout de votre compétance et de vos réponses pertinantes! Salutations Rui Carvalho --------------------

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