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Dcg 2012 : vos impressions sur les épreuves



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Message écrit le: 05/06/2012 17:07

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
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Citation : Marjory2a @ 05.06.2012 à 14:32
Bonjour

Exemple de CVAE trouvé sur internet

Entreprise dont le CAHT est de 9 000 000 ¤ et la VA de 6 300 000 ¤

Dégrèvement variable : détermination du taux
taux : 0,5 % + (0,9 % * ((CA – 3 000 000) / 7 000 000))
arrondi du taux au centième le plus proche
soit : 0,5 % + (0,9 % * ((9 – 3) / 7 )) = 1,27 %

CVAE due (hors taxe additionnelle) :
Montant théorique : 6 300 000 * 1,5 % = 94 500 ¤
Dégrèvement : 94 500 – (6 300 000 * 1,27 %) = 14 490 ¤
Montant du : 94 500 – 14 490 = 80 010 ¤

Je pense donc pas qu'il faillais multiplié le taux par la VA car un dégrèvement ça veux bien dire un dégrèvement et non pas un taux à appliquer?

Cordialement

Bonjour

En reprenant votre exemple vous pouvez vous apercevoir que lorsque l'on multiplie la VA au taux de dégrèvement on retombe bien sur les 80010¤ de CVAE. Il s'agit de deux méthodes différentes pour calculer la CVAE d'une entreprise.

Cordialement

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