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Vêtements de travail



3 réponses
4149 lectures
Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 06/06/2012 08:59
Ph59

Aide comptable
Messages: 2
Inscrit le: 06/06/2012
Région: 59 - nord


Bonjour,

J'essaye d'éclaircir certains points concernant les vêtements de travail.
Lorsque le dirigeant achète des vêtements pour ses salariés, par exemple des tee-shirts blanc. Les salariés sont tenus de travailler avec ces vêtements. Toutefois, le dirigeant n'a inscrit aucun logo de son entreprise sur ces tee-shirts.

Les vêtements peuvent-ils être passé en charge ? Est-ce que le dirigeant pourra récupérer la TVA ?
Si non, est-ce un avantage en nature pour les salariés ?

Merci d'avance de vos réponses,

Cordialement

Ph59

Message écrit le: 06/06/2012 11:51
Jeff84

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 1195
Inscrit le: 13/04/2009
Région: 84 - vaucluse


Bonjour,

Oui et oui, tant que cela reste logique (travail salissant, vêtements basiques sans marque d'un coût faible).

Cordialement,

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Message écrit le: 07/06/2012 11:50
Ph59

Aide comptable
Messages: 2
Inscrit le: 06/06/2012
Région: 59 - nord


Bonjour,

Merci de votre réponse,
Les tee-shirts sans logo sont donc des vêtements spéciaux dans le cadre de l'activité professionnelle.
Ces tee-shirts, "en tant que vêtements spéciaux, sont portés pour exercer la profession, qui sont adaptés à cette fin et qui, compte tenu de la nature de l'activité professionnelle, sont obligatoires, nécessaires ou d'usage (art. 53, 7°, b, CIR 92)."

C'est donc à l'entreprise de jusitfier l'utilisation des tee-shirts pour l'activité de l'entreprise ?
Puisque de manière générale, les tee-shirt, pantalon, pull, costumes, tailleurs... sont des tenues de ville et ne sont donc pas déductibles !

Cordialement,

Ph59

Message écrit le: 07/06/2012 17:46
Jeff84

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 1195
Inscrit le: 13/04/2009
Région: 84 - vaucluse


S'il s'agit de vêtements de ville, vous ne pouvez pas. C'est seulement si l'activité rend cet achat nécessaire. Tee-shirt + jeans pour un maçon, oui, car s'il prend les siens, il va les tâcher en une journée. Mais pour une personne qui travaille dans un bureau, non, car il peut effectivement prendre ses vêtements de tous les jours. Et vêtements de ville pour un maçon, non, car il ne les porterait pas sur un chantier.

Non, on ne peut pas dire que des t-shirts blancs sont "spéciaux". Ce texte vise les vêtements de type robe d'avocat, qui ne peuvent être utilisés que professionnellement. Mais ce type de texte est là avant tout pour punir des abus manifestes (par exemples, des costumes Armani pour un gérant...), et c'est pour cela qu'ils sont parfois un peu trop contraignants. Je n'ai jamais vu une dépense raisonnable, que l'on peut logiquement établir comme nécessaire à l'activité, refusée par un contrôleur fiscal, et d'ailleurs en appliquant ce principe, je n'ai eu à ce jour que des contrôles vierges.

Dans tous les cas, oui, c'est à l'entreprise de justifier cette dépense professionnelle. Comme toutes les dépenses professionnelles.

Cordialement,

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