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Vêtements de travail



3 réponses
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Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 06/06/2012 08:59

Aide comptable
Messages: 2
Inscrit le: 06/06/2012
Région: 59 - nord


Bonjour,

J'essaye d'éclaircir certains points concernant les vêtements de travail.
Lorsque le dirigeant achète des vêtements pour ses salariés, par exemple des tee-shirts blanc. Les salariés sont tenus de travailler avec ces vêtements. Toutefois, le dirigeant n'a inscrit aucun logo de son entreprise sur ces tee-shirts.

Les vêtements peuvent-ils être passé en charge ? Est-ce que le dirigeant pourra récupérer la TVA ?
Si non, est-ce un avantage en nature pour les salariés ?

Merci d'avance de vos réponses,

Cordialement

Ph59

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