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Calcul avantages en nature et valeur locative véhicule



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Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 20/06/2012 18:18

Etudiant
Messages: 1
Inscrit le: 20/06/2012
Région: 92 - hauts-de-seine


Bonjour à tous,

Je désire utiliser la meilleure formule pour le calcul des avantages en nature que je dois déclarer pour mes salariés dans le cadre de l'utilisation de véhicules de société.

Pour cela je désire reconstituer la valeur locative du véhicule.

Nous louons des véhicules auprès de deux filiales de banque, l'une déclare une valeur locative sur la fiche de location longue durée l'autre non.

Cependant, je n'arrive pas à la même valeur locative que celle déclarée par le loueur...
A ce titre, je viens solliciter vos lumières sur ce sujet.

Exemple :

Prix du véhicule TTC : 27310.00¤
Prix des options TTC : 1844.00¤

Durée de contrat : 36 mois

Carte grise TTC : 256.00¤
Loyer financier TTC : 471.21¤ TOTAL Contractuel : 16 963.56 ¤
Maintenance TTC : 88.11¤ TOTAL Contractuel : 3 171.96 ¤
Pneumatiques TTC : 63.05 TOTAL Contractuel : 2 269.80 ¤
Véhicule de remplacement : 3.57 ¤ TOTAL Contractuel : 128.52 ¤

Valeur locative déclarée par le loueur : 4910.85¤ soit 17.9819% du prix de vente TTC du véhicule sans les options OU 16.8445% du prix de vente TTC du véhicule avec les options

Ce que je ne comprends pas :

Si valeur Locative =
Ensemble des loyers de la période de référence sans les prestations dans la limite de + ou - 20 % du prix de revient du véhicule x 16% on substitue au loyer la limite la plus proche à savoir 12.8% ou 19.20% du prix de revient du véhicule O_o

Si quelqu'un peut m'expliquer comment le loueur trouve une valeur locative de 4910.85¤ je suis preneuse! Car là, je suis larguée...

D'avance un immense merci pour votre aide

Cordialement,

Shiro

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