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Ecritures comptables pour la gestion de promotions immobilieres



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 04/10/2012 16:49

Directeur Administratif et financier en entreprise
Messages: 10
Inscrit le: 29/08/2012
Région: 83 - var


Bonjour Alicia 2012,

Je vous précise en préambule que je suis cadre comptable dans un groupe de promotion immobilière.

La promotion immobilière a fait l'objet d'un plan comptable spécifique.

L'achat du terrain, les frais annexes (assurances construction, taxes locales...), les honoraires de construction, les travaux subdivisés par corps d'état sont comptabilisés directement en stock dans le comptes de la classe 3.

Par exemple dans ma société, je comptabilise les terrains en 311, les frais d'acquisition en 312, les participations financières en 315, les travaux de construction dans des subdivisions de 333, les honoraires de construction (architectes, maitrîse d'oeuvre, contrôle technique...) en 3334, les frais annexes divers (assurances construction) en 3345.

Si nous parlons de vente en état futur, il est coutume pour la société civile de construction vente, support du programme, d'opter dès sa création pour le régime de la TVA d'après les encaissements.
Dans ce cas, chaque vente de lot est enregistrée comptablement de façon traditionnelle HT, TVA, TTC pour le montant porté à l'acte notarié.
Lors de la signature de l'acte, l'avancement du chantier détermine la quote-part du prix réclamée à l'acquéreur. Ce versement du client est porté au crédit de son compte et déclenchera le paiement le mois suivant de la TVA sur CA3.
La TVA sera reversée au fur et à mesure des versements des clients qui seront fonction des appels de fonds bien entendu sous déduction de la TVA déductible sur travaux réglés.
Je vous conseille d'ailleurs de tenir un compte de TVA déductible par mois pour plus de facilité.

Si vous souhaitez plus de précisions, je me tiens à votre disposition.

Cordialement,

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