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DEC Novembre 2012 : vos impressions et commentaires



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Posté dans le forum Forum DEC
Message écrit le: 11/11/2012 22:02
Coc admin

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Message édité par COC Admin le 12/11/2012 15:36

Bonjour à tous,

Comme à chaque session depuis 2003, j'ouvre ce sujet pour recueillir vos impressions et commentaires sur le DEC de novembre 2012 dont l'épreuve 1 aura lieu lundi 12/11/2012 et l'épreuve 2 le mardi 13/11/2012.

Toute l'équipe Compta Online vous souhaite beaucoup de réussite dans le passage de votre examen final, ne lâchez rien, restez concentrés jusqu'au bout.

Cordialement,

Frédéric



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Message écrit le: 12/11/2012 17:06
Reseauxsociaux


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Inscrit le: 12/11/2012


Message d'Elodie sur notre groupe LinkedIn

Fin de l'épreuve de déontologie...
On avait un QCM avec 3 réponses proposées dont une seule de bonne.
Globalement pas très compliqué, je pense.
Réponse le 11 janvier!
Demain, révision. Ça sera une autre paire de manches...



Message écrit le: 12/11/2012 17:21
Radka

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Message édité par Radka le 12/11/2012 17:23
Bonjour à tous!

Alors là, si on s'attendait à cela! Retour des questions à choix multiple, mais une seule réponse possible, ce qui est moins pénalisant que les formules précédentes.

Personnellement, j'ai trouvé la partie EC plus difficile que la partie CAC, certainement à cause de mon expérience professionnelle oorientée sur le deuxième métier. Et puis, certaines questions étaient vraiment un casse-tête, mais j'imagine qu'un diplôme du rang du DEC mérite bien cela!

Bon courage à ceux qui continuent demain, moi j'en aurai besoin! ;)

Cordialement,

Message écrit le: 14/11/2012 08:17
Omnes

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Citation : Radka @ 12.11.2012 à 16:21
Bonjour à tous!

Alors là, si on s'attendait à cela! Retour des questions à choix multiple, mais une seule réponse possible, ce qui est moins pénalisant que les formules précédentes.

Personnellement, j'ai trouvé la partie EC plus difficile que la partie CAC, certainement à cause de mon expérience professionnelle oorientée sur le deuxième métier. Et puis, certaines questions étaient vraiment un casse-tête, mais j'imagine qu'un diplôme du rang du DEC mérite bien cela!

Bon courage à ceux qui continuent demain, moi j'en aurai besoin! ;)

Cordialement,

Bonjour, quelqu'un a des commentaires à faire sur le déroulement du dec? Svp si vous evez les sujets, pouvez vous les mettre en ligne? Cordialement.

Message écrit le: 14/11/2012 10:11
Marie74

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Citation : Omnes @ 14.11.2012 à 07:17
Citation : Radka @ 12.11.2012 à 16:21
Bonjour à tous!

Alors là, si on s'attendait à cela! Retour des questions à choix multiple, mais une seule réponse possible, ce qui est moins pénalisant que les formules précédentes.

Personnellement, j'ai trouvé la partie EC plus difficile que la partie CAC, certainement à cause de mon expérience professionnelle oorientée sur le deuxième métier. Et puis, certaines questions étaient vraiment un casse-tête, mais j'imagine qu'un diplôme du rang du DEC mérite bien cela!

Bon courage à ceux qui continuent demain, moi j'en aurai besoin! ;)

Cordialement,

Bonjour, quelqu'un a des commentaires à faire sur le déroulement du dec? Svp si vous evez les sujets, pouvez vous les mettre en ligne? Cordialement.

Bonjour à tous,

Pour ma part, j'ai passé l'épreuve de révision légale et je dois dire que pour une fois l'égalité entre CAC et EC est respectée. Un premier dossier sur 11 pts en CAC et un deuxième dossier sur 9 pts en EC.
Pas de grosses difficultés à priori, à part peut être la question sur l'analyse de l'évaluation de la SARL en EC.
Et vous qu'en avez vous pensé.

Merci de vos réponses

Message écrit le: 14/11/2012 10:13
Reseauxsociaux


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Message d'Elodie sur notre groupe LinkedIn

Citation
Pour faire suite à mon commentaire d'hier et après avoir fait un point avec des collègues d'épreuve ... C'était complexe ! Pas irréalisable mais surprenant.
Deux dossiers : le 1er de CAC sur 11 points et le 2nd de compta - évaluation et fisca sur 9 points.
Heureusement qu'il reste le mémoire pour rattraper la catastrophe.


Message écrit le: 14/11/2012 11:33
Laurent13010

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Citation : Reseauxsociaux @ 14.11.2012 à 09:13

Message d'Elodie sur notre groupe LinkedIn

Citation
Pour faire suite à mon commentaire d'hier et après avoir fait un point avec des collègues d'épreuve ... C'était complexe ! Pas irréalisable mais surprenant.
Deux dossiers : le 1er de CAC sur 11 points et le 2nd de compta - évaluation et fisca sur 9 points.
Heureusement qu'il reste le mémoire pour rattraper la catastrophe.

Bonjour a tous,

J'ai moi même passer l'epreuve de Révision,

Concernant l'analyse de l'attesttion sur compte prévisionnels, conforme dans la forme mais pas signée par la bonne personne(stagiaire au lieu du CAC)

Concernant l'analyse du rapport de comptes intermédiaires, La NEP situ intermédiaire ne s'applique que dans un cadre légal et reglementaire ce qui n'était pas le cas, donc DDL, mais attention mauvaise type d'assurance + mauvaise conclusion

Concenant l'évaluation, Prise de données 2012 sans détail, pas de pondération sur les années, et affirmation de non impact du résultat sur les KP erronée.

Quelqu'un a vu autre chose?

Bien à vous.

Message écrit le: 14/11/2012 11:39
Luzee07

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Message édité par COC Admin le 14/11/2012 19:05

Bonjour à tous

j'ai passé aussi l'épreuve de révision hier et j'ai une impression plutôt positive....
je n'ai pas trouvé que le sujet était irréalisable, au contraire plutôt abordable avec la bonne documentation. Il fallait absolument les NEP et le référentiel EC avec soi.
Très heureuse de l'égalité entre CAC et EC... ne faisant moi même pas de CAC j'avais ma chance à cette session (contrairement à celle de mai).
Bref, j'ai hâte d'être à janvier pour les résultats.
D'autres commentaires?
MERCI



Message écrit le: 14/11/2012 12:18
Yvan g

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Message édité par Yvan g le 14/11/2012 12:23
Bonjour,

Accessible mais beaucoup de pièges "pas évidents".
La première fois ou le code civil était utile (pacs avant et après 2007, etc ...).
Par exemple : TASS : impossible pour l'EC (article CPC avec liste limitative style avocat, conjoint, etc)mais il fallait surtout répondre qu'il fallait saisir le CRA avant (et compétence déléguée pour le RSI).
Les notes d'information CNCC m'ont été très utile pour les augmentations de capital (procédure de refus de certification pour le montant de la compensation et communication avec la direction), le régime sans délégation et surtout le régime SARL avec la jurisprudence (Arret de 1928 et 2 réponses ministérielles 1969 et 1970 = pas d'obligation par le ou un CAC, mais si option, même procédure que pour la SA).
Les comptes intermédiaires signés avant la date de fin de période (15/09), mauvais signataire ou absence de signataire. Par compte, ils me semblent qu'ils étaient bien obligatoire car +6 mois écoulé (CNCC 6102-101 R225-115 et donc NEP 2410).
Beaucoup d'erreur dans les attestations (forme d'assurance, destinataire, rappel de la norme 9020 au lieu de 9030, responsabilité EC).
le 2.4 (évaluation) un peu nébuleux.
Pas d'obligation d'accepter la mission sur les comptes prévisionnels (pas d'obligation légale pour les établir, mais possibilité sous norme 9030)

Maintenant, faut attendre le 10 janvier ...
Cordialement

--------------------


Message écrit le: 14/11/2012 13:25
Kratos

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Bonjour

Pour ma part il y a une information très importante sur le dossier 1 : la mission sur les comptes prévisionnels a été conduite selon LA NORME 4-101 !

Selon celle ci le CAC doit établir un rapport et non une attestation!

Pour les comptes intermédiaires j ai repondu DDL mais je crois bien que c'est la 2410

la différence c'est surtout sur le titre du rapport (je crois bien) car au niveau des diligences c'est pareil

Aussi dans le rapport on se refère seulement "aux normes professionnelles applicables en France" ... pas besoin de les citer !

Merci et bon courage à tous

--------------------


Message écrit le: 14/11/2012 15:22
Gaetanrousset

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Message édité par COC Admin le 14/11/2012 19:09

Bonjour

Pour ma part il y a une information très importante sur le dossier 1 : la mission sur les comptes prévisionnels a été conduite selon LA NORME 4-101 !

Selon celle ci le CAC doit établir un rapport et non une attestation!

Pour les comptes intermédiaires j ai repondu DDL mais je crois bien que c'est la 2410

la différence c'est surtout sur le titre du rapport (je crois bien) car au niveau des diligences c'est pareil

Aussi dans le rapport on se refère seulement "aux normes professionnelles applicables en France" ... pas besoin de les citer !

Merci et bon courage à tous


Bonjour à tous,

Je ne parviens pas à trouver de proposition de corrigé pour des écrits. Avez vous trouvé quelque chose?

Merci d'avance.



Message écrit le: 14/11/2012 15:34
Bighector

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Message édité par COC Admin le 14/11/2012 19:09

Bonjour

Pour ma part il y a une information très importante sur le dossier 1 : la mission sur les comptes prévisionnels a été conduite selon LA NORME 4-101 !

Selon celle ci le CAC doit établir un rapport et non une attestation!

Pour les comptes intermédiaires j ai repondu DDL mais je crois bien que c'est la 2410

la différence c'est surtout sur le titre du rapport (je crois bien) car au niveau des diligences c'est pareil

Aussi dans le rapport on se refère seulement "aux normes professionnelles applicables en France" ... pas besoin de les citer !

Merci et bon courage à tous
Bonjour à tous,

Je ne parviens pas à trouver de proposition de corrigé pour des écrits. Avez vous trouvé quelque chose?

Merci d'avance.


Pour le dossier 2, combien avez-vous trouvé pour l'imposition de la cession des parts sociales?

Pour la rémunération (dernière question), on est bien d'accord qu'il est interdit de rémunérer l'Associé non gérant(car pas de travail en contrepartie)?

Merci.



Message écrit le: 14/11/2012 15:43
Marie74

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Bonjour,

Concernant la cession de parts sociales, je n'ai pas valorisé la taxation. j'ai seulement cité le régime de droit commun: 19% + 15.5% de prélèvements sociaux. Cependant j'ai rajouté qu'il pouvait bénéficier d'une exonération totale fiscale pour l'imposition de la plus value en vertu de l'article 150.0D s'il réinvestissait la totalité de sa plus value.

Cordialement

Message écrit le: 14/11/2012 17:26
Luzee07

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Message édité par Luzee07 le 14/11/2012 17:27
Bonjour

Moi je pense plutôt qu'ils attendaient qu'on leur nomme le type de mission que l'on pouvait proposer au client plutôt que la procédure exacte à mettre en oeuvre pour le contentieux RSI. Pour ma part j'ai précisé qu'on ne pouvait pas défendre en tant que tel le client devant le tribunal, mais qu'on pouvait l'assister en établissant des attestations pour étayer le dossier (NP3100). Mais ce n'est que mon point de vue.... dans la précipitation on ne voit pas forcément les choses comme il se doit....
Cordialement

Message écrit le: 14/11/2012 19:19
John56

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Citation : Luzee07 @ 14.11.2012 à 16:26
Bonjour

Moi je pense plutôt qu'ils attendaient qu'on leur nomme le type de mission que l'on pouvait proposer au client plutôt que la procédure exacte à mettre en oeuvre pour le contentieux RSI. Pour ma part j'ai précisé qu'on ne pouvait pas défendre en tant que tel le client devant le tribunal, mais qu'on pouvait l'assister en établissant des attestations pour étayer le dossier (NP3100). Mais ce n'est que mon point de vue.... dans la précipitation on ne voit pas forcément les choses comme il se doit....
Cordialement

Bonsoir,

pour faire suite aux commentaires sur le nombre d'inscrits sur la session de novembre, il ne faut pas oublier non plus le taux record de non réussite à l'épreuve de révision de mai 2012 et donc un report des candidats sur cette session de novembre.

Sur les sujets effectivement la norme 4-101 prévoit un rapport et non une attestation comme erreur j'ai noté la conclusion qui n'est pas bonne quant au niveau d'assurance, le destinataire (Président au lieu de Président du Conseil d'Administration), le rapport est non daté, j'aurai éventuellement fait mention de la date de la lettre de mission, le signataire est pas bon (cac stagiaire), j'aurai aussi indiquer la période concernée par le prévisionnel après j'aurai aussi ajouter le paragraphe qui indique que le prévisionnel ne conditionne en rien les évènements futurs (cf paragraphe type dans la doc).

Sur l'annexe 2 la NEP 2410 ne s'applique pas, la conclusion n'est pas bonne au niveau de l'opinon, il n'y a pas de mention du signataire du rapport.

Sur l'évaluation j'ai souligné la manque de cohérence dans les méthodes(méthode CA sur dernier exercice clos chiffre repris de 2010 au lieu de 2011, j'ai préconisé de rester sur une moyenne de 3 annnées) il y avait une coquille dans le multiple de l'EBE (3 appliqué au lieu de 3.5)...

Sur la remunération de Mme Jakez pour moi c'est interdit (elle n'est plus salariée, pour le TASS j'ai mis ok pour l'assistance mais non pour la représentation.

Il n'y a plus qu'à attendre les résultats...

Bonne soirée

Message écrit le: 14/11/2012 19:44
John56

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Autre point que j'ai noté sur la rapport annexe 2 la date du 15/09/2012 pour le rapport alors que l'on est sur un arrêté au 30/09 donc pas cohérent.

Bonne soirée

Message écrit le: 14/11/2012 20:33
Kountie

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Citation : John56 @ 14.11.2012 à 18:44
Autre point que j'ai noté sur la rapport annexe 2 la date du 15/09/2012 pour le rapport alors que l'on est sur un arrêté au 30/09 donc pas cohérent.

Bonne soirée

Bonsoir
Pour ma part, je pense que ni la NEP 2410, ni celle 9020 ne sont applicables. En effet, il s'agit d'un audit et non un examen limité. Il faut appliquer la NEP 9010.
Concernant l'assistance au TASS, je pense que c'est bien possible. C'est un mission non normalisée et sans assurance, il faut appliquer le CD, la norme qualité et blanchiment
Merci

Message écrit le: 14/11/2012 20:34
Elise69

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Bonsoir à tous,

Alors me concernant, voici des réponses détaillées :
- question 1.1 : lettre de mission obligatoire (renvoyer la première modifiée pour tenir compte des nouvelles diligences ou nouvelle lettre)
- question 1.2 : je ne trouve pas la question très claire. J'ai répondu que le CAC pouvait refuser de faire une mission DDL mais que s'il acceptait la mission sur les comptes prévisionnels, il était obligé de rendre un attestation (et non un rapport?)
- question 1.3 : le document obligatoire : j'ai répondu déclaration de la direction (lettre d'aff)
- question 1.4 : il est effectivement écrit que la mission est menée à partir de la norme 4-101 (dans laquelle ce n'est n'est pas une attestation mais un rapport qui est prévu). Toutefois le premier paragraphe sur l'"examen de comptes prévisionnels" du Lefebvre audit précise : "l'examen de comptes prévisionnels fait l'objet de l'ancienne norme 4-101...en l'absence de norme DDL consacrée à la mise en oeuvre de ce type de missions, celles-ci, semblent pouvoir être mises en oeuvre sur le fondement de la NEP 9030 relative aux attestations et de la doctrine issue de l'ancienne norme CNCC 4-101 qui permet de préciser les contours possibles". Alors je trouverai quand même assez vicieux, dans ce contexte incertain d'attendre un correction de notre part là-dessus. Peut-être que les 2 réponses (attestation et rapport) sont acceptées. En dehors de ça, problème de signatire et de conclusion (?).
- question 1.5 : les comptes intermédiaires sont effectivement imposés en cas d'augmentation de capital avec suppression du DPS (si elle intervient plus de 6 mois après la clôture). Auquel cas, l'examen des comptes intermédiaires est réalisé par le CAC (disposition légale) dans le cadre de la norme 2410. Mais fallait-il déjà supposer à ce stade du questionnement que l'augmentation de capital allait avoir lieu et que des comptes intermédiaires devraient être obligatoirement soumis au CAC dans le cadre de cette norme? J'ai considéré pour ma part qu'on se situait dans la première partie de l'énoncé et que la demande émanait des banquiers dans le cadre de l'emprunt. Ainsi la norme à appliquer était donc soit la 9020, soit la 9010 : je ne vois pas ce qui nous permet de trancher entre l'audit et l'examen limité (tout dépend de l'assurance exigée par le client et son banquier surtour non)? En outre problème de date, de signature et pas de mention du rôle de la direction ou de l'oragne compétent (je ne sais pas si on peut dire que les comptes ont été établis sous la responsabilité de l'EC)
- question 1.6 : la norme 2410 peut-être? et peut-être aussi les notes d'information (font-elles partie de la doctrine?)
- question 1-7 : demander un nouvel arrêté de créance. En cas d'opposition de la direction, refus (pas d eréserve possible)
- question 1-8 : CAC pas obligatoire mais optionnel dans les mêmes conditions qu'en SA

- question 2-1 : je me suis plantée mais je crois qu'il fallait dire que ça restait des biens propres, que les revenus devenaient des biens communs, que le gérant devenait majoritaire et que 1 déclaration (option pour 3 possibles). Idem en cas de PACS je pense
- question 2-2 : je ne sais pas du tout. Apparemment représentation et assistance juridiques impossibles mais fallait-il suggérer autre chose (du conseil? ou autres?)
- question 2-3 : suggérer de pondérer la moyenne, hypothèses non étayées (47%, méthode de la CAF: taux d'actu? etc.; 3,5, d'où ça vient?), CA retenu = celui de 2010 au lieu de 2011, multiple retenur = 3,5 au lieu de 3)
- question 2-4 : 19% +15,5%. J'ai aussi mis les droits d'enregistrement
- question 2-5 : pas de rem pour Mme. J'ai proposé un acompte sur dividende si on veut lui donner quelque chose (en respectant procédure)

Voilà! J'attends vos commentaires avec impatience et vous souhaite une bonne soirée

Message écrit le: 14/11/2012 21:43
Philias

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Citation : Elise69 @ 14.11.2012 à 19:34
Bonsoir à tous,

Alors me concernant, voici des réponses détaillées :
- question 1.1 : lettre de mission obligatoire (renvoyer la première modifiée pour tenir compte des nouvelles diligences ou nouvelle lettre)
- question 1.2 : je ne trouve pas la question très claire. J'ai répondu que le CAC pouvait refuser de faire une mission DDL mais que s'il acceptait la mission sur les comptes prévisionnels, il était obligé de rendre un attestation (et non un rapport?)
- question 1.3 : le document obligatoire : j'ai répondu déclaration de la direction (lettre d'aff)
- question 1.4 : il est effectivement écrit que la mission est menée à partir de la norme 4-101 (dans laquelle ce n'est n'est pas une attestation mais un rapport qui est prévu). Toutefois le premier paragraphe sur l'"examen de comptes prévisionnels" du Lefebvre audit précise : "l'examen de comptes prévisionnels fait l'objet de l'ancienne norme 4-101...en l'absence de norme DDL consacrée à la mise en oeuvre de ce type de missions, celles-ci, semblent pouvoir être mises en oeuvresur le fondement de la NEP 9030 relative aux attestations et de la doctrine issue de l'ancienne norme CNCC 4-101 qui permet de préciser les contours possibles".Alors je trouverai quand même assez vicieux, dans ce contexte incertain d'attendre un correction de notre part là-dessus. Peut-être que les 2 réponses (attestation et rapport) sont acceptées. En dehors de ça, problème de signatire et de conclusion (?).
- question 1.5 : les comptes intermédiaires sont effectivement imposés en cas d'augmentation de capital avec suppression du DPS (si elle intervient plus de 6 mois après la clôture). Auquel cas, l'examen des comptes intermédiaires est réalisé par le CAC (disposition légale) dans le cadre de la norme 2410. Mais fallait-il déjà supposer à ce stade du questionnement que l'augmentation de capital allait avoir lieu et que des comptes intermédiaires devraient être obligatoirement soumis au CAC dans le cadre de cette norme? J'ai considéré pour ma part qu'on se situait dans la première partie de l'énoncé et que la demande émanait des banquiers dans le cadre de l'emprunt. Ainsi la norme à appliquer était donc soit la 9020, soit la 9010 : je ne vois pas ce qui nous permet de trancher entre l'audit et l'examen limité (tout dépend de l'assurance exigée par le client et son banquier surtour non)? En outre problème de date, de signature et pas de mention du rôle de la direction ou de l'oragne compétent (je ne sais pas si on peut dire que les comptes ont été établis sous la responsabilité de l'EC)
- question 1.6 : la norme 2410 peut-être? et peut-être aussi les notes d'information (font-elles partie de la doctrine?)
- question 1-7 : demander un nouvel arrêté de créance. En cas d'opposition de la direction, refus (pas d eréserve possible)
- question 1-8 : CAC pas obligatoire mais optionnel dans les mêmes conditions qu'en SA

- question 2-1 : je me suis plantée mais je crois qu'il fallait dire que ça restait des biens propres, que les revenus devenaient des biens communs, que le gérant devenait majoritaire et que 1 déclaration (option pour 3 possibles). Idem en cas de PACS je pense
- question 2-2 : je ne sais pas du tout. Apparemment représentation et assistance juridiques impossibles mais fallait-il suggérer autre chose (du conseil? ou autres?)
- question 2-3 : suggérer de pondérer la moyenne, hypothèses non étayées (47%, méthode de la CAF: taux d'actu? etc.; 3,5, d'où ça vient?), CA retenu = celui de 2010 au lieu de 2011, multiple retenur = 3,5 au lieu de 3)
- question 2-4 : 19% +15,5%. J'ai aussi mis les droits d'enregistrement
- question 2-5 : pas de rem pour Mme. J'ai proposé un acompte sur dividende si on veut lui donner quelque chose (en respectant procédure)

Voilà! J'attends vos commentaires avec impatience et vous souhaite une bonne soirée

bonsoir,
Pour ma part je pense qu'au niveau du 1.5 il est bien préciser que les comptes intermédiaires sont exigés par la banque. Donc, je ne vois pas pourquoi ils seront remis dans le cadre de la question suivante. J'ai juste parlé de la DDL correspondante.

Pour l'audit de ces comptes j'ai penché pour la 9010 l'audit intégrale car vers la fin du paragraphe citant que les banquiers requièrent des comptes intermédiaires, ils ont dit contrôlés par le CAC. J'en ai donc déduit un audit intégral des comptes intermédiaires.

Pour le 1.1, malgré qu'ils aient précisé que c'est la 4 101 qui était utilisé moi j'ai repris ce qui est dit dans lefebvre en y joignant la DDL attestation. je ne sais pas si ça va passer mais ça ma permi à défaut d'avoir la documentation sur la norme 4 101 de justifier mes réponses.

Bien à vous et vivement janvier.

Cordialement

Message écrit le: 15/11/2012 12:09
Violette47

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Bonjour,

Pour la partie 2

Je pense qu à la question 2.5 IL fallait indiquer que:
tout d'abord une prime comme tout élément de rémunération de gérance doit au préalable être décidée en assemblée en vertue de l 'article L 223-18 dans les SARL
D 'autre part Madame JAKEZ ne peut bénéficier d aucune prime puisqu'elle n'est plus gérante mais associée . De fait la somme qui lui est versée peut soit être un remboursement de compte courant d'associé si le solde de celui-ci était au moins créditeur de 2000 EUROS soit assimilé à une distribution fictive de dividende opération pénalement comdamnable si aucun cac n'est intervenu pour valider le résultat prévisionnel qui permettrait une rémunération de ce montant.
La complicité de l' expert comptable pour avoir passé cette écriture est avérée.

Pour la question sur l'évaluation de l'entreprise 2.3 il est bien précisé que nous ne devions pas remettre en question les méthodes retenues, c'est donc plutot à la forme de ce document que nous devions nous attacher.

En autre les précautions d 'usage pour l'expert comptable quant à l'origine des informations utilisées pour établir cette évaluation , l'absence de validation du document par l'expert comptable habilité à signer , le rappel de la mission confiée....La date d'émission du document.

qu'en pensez vous?

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Message écrit le: 15/11/2012 13:01
John56

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Bonjour

Pour la question 2.5 je pense qu'il attendait de nous de nous prononcer sur le fait que la remuneration de Mme Jakez n'est pas autorisée et ce même si une AG à délibérer.

Pour la question 2.3 au vue des erreurs dans l'application des méthodes je pense qu'il nous demandait aussi de les identifier car l'impact n'est pas neutre sur la valo.

Après c'est vrai que le jugement personnel entre en ligne de compte dans cette épreuve et du coup d'une personne à l'autre les questions ne sont pas perçues de la même manière.

Au final le jury aura le dernier mot !

Bonne journée

Message écrit le: 15/11/2012 13:52
Bighector

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Citation : John56 @ 15.11.2012 à 12:01
Bonjour

Pour la question 2.5 je pense qu'il attendait de nous de nous prononcer sur le fait que la remuneration de Mme Jakez n'est pas autorisée et ce même si une AG à délibérer.

Pour la question 2.3 au vue des erreurs dans l'application des méthodes je pense qu'il nous demandait aussi de les identifier car l'impact n'est pas neutre sur la valo.

Après c'est vrai que le jugement personnel entre en ligne de compte dans cette épreuve et du coup d'une personne à l'autre les questions ne sont pas perçues de la même manière.

Au final le jury aura le dernier mot !

Bonne journée

Bonjour,

Selon moi, à la question 2.3, il ne fallait pas remettre en cause les erreurs de forme sur l'évaluation (je ne pense pas que ce soit le but).

En revanche, on parle au début du dossier 2 d'"une activité florissante", aussi n'est-il pas surprenant d'utiliser des ratios type C.A./EBE basé sur de l'historique. La méthode des Cash-Flows (prospective) semble davantage appropriée.

Les méthodes (type CA/EBE) ont tendance à mon avis à sous-évaluer le fonds de commerce, d'ailleurs même la valorisation donnée par l'acheteur était supérieur à ces 2 valorisations (CA/EBE)....

Après ce n'est que mon avis...

Message écrit le: 15/11/2012 20:26
Narvalito

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Bonjour à tous!

aïe aïe aïe

ça fait mal de voir que sur certaines questions c'est la plantade...

pour le dossier 2 voici mes remarques

question 1:
si Mariage : ok pour la premiere affirmation, la deuxième pas ok (mariage fait passer monsieur gérant majoritaire Rsi, ce qui était clairement affirmé dans l'énoncé), la troisième pas ok (depuis 2011 plus qu'une déclaration ou deux sur option)

si pacs : pas ok pour la premiere affirmation (le pacs depuis 2007 est sous le régime de la séparation, les biens propres restent propres et leurs revenus le sont aussi), deuxième ok (parts du conjoint pacsés comptés depuis une loi de 2009)

question 2 :
- mission d'assistance uniquement car représentation interdite,
- la mission consiste à... assister (préparer les pièces, argumentaire, réponses, etc.) Monsieur car c'est lui qui est concerné et pas la société. Mission "autres prestations fournies à l'entité", assortie d'une belle attestation de l'expert comptable (bien vu luzee, c'est expressément prévu dans la norme 3100)
- le document à rédiger ? une lettre de mission, non ?
- les normes applicables : norme qualité, norme blanchiment, norme 3100 si attestation

question 3
je rajouterais simplement qu'il donne une valeur "aux environs de" qui ne fait pas très "pro" ;) plutôt qu'une fourchette de valeurs

question 4
vu l'énoncé, volonté de céder et de rapidement réinvestir, la cession avec réemploi de l'article 150-OD tombe pile-poil , d'où l'imposition zéro au bout de cinq ans sous respect des conditions, après être passé à la moulinette des prélèvements sociaux à 15,5%.

question 5
tout pareil que violette47 !

grrrr, comment faire avancer le temps de deux mois ?

Message écrit le: 15/11/2012 22:24
Kratos

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Citation : Narvalito @ 15.11.2012 à 19:26
Bonjour à tous!

aïe aïe aïe

ça fait mal de voir que sur certaines questions c'est la plantade...

pour le dossier 2 voici mes remarques

question 1:
si Mariage : ok pour la premiere affirmation, la deuxième pas ok (mariage fait passer monsieur gérant majoritaire Rsi, ce qui était clairement affirmé dans l'énoncé), la troisième pas ok (depuis 2011 plus qu'une déclaration ou deux sur option)

si pacs : pas ok pour la premiere affirmation (le pacs depuis 2007 est sous le régime de la séparation, les biens propres restent propres et leurs revenus le sont aussi), deuxième ok (parts du conjoint pacsés comptés depuis une loi de 2009)

question 2 :
- mission d'assistance uniquement car représentation interdite,
- la mission consiste à... assister (préparer les pièces, argumentaire, réponses, etc.) Monsieur car c'est lui qui est concerné et pas la société. Mission "autres prestations fournies à l'entité", assortie d'une belle attestation de l'expert comptable (bien vu luzee, c'est expressément prévu dans la norme 3100)
- le document à rédiger ? une lettre de mission, non ?
- les normes applicables : norme qualité, norme blanchiment, norme 3100 si attestation

question 3
je rajouterais simplement qu'il donne une valeur "aux environs de" qui ne fait pas très "pro" ;) plutôt qu'une fourchette de valeurs

question 4
vu l'énoncé, volonté de céder et de rapidement réinvestir, la cession avec réemploi de l'article 150-OD tombe pile-poil , d'où l'imposition zéro au bout de cinq ans sous respect des conditions, après être passé à la moulinette des prélèvements sociaux à 15,5%.

question 5
tout pareil que violette47 !

grrrr, comment faire avancer le temps de deux mois ?

Bonjour

pour la question 2 dossier 2 préciser que la mission d assistance entre dans le cadre des autres prestations fournies à l'entité.

Cordialement

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Message écrit le: 16/11/2012 09:03
Luzee07

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Bonjour

concernant l'évaluation des parts sociales du dossier 2, ne pensez vous pas que la valeur du fonds de commerce trouvée aurait s'ajouter à l'actif immobilisé et donc constituer la plus value latente à ajouter aux KP? En effet il semble peu probable que la valeur de l'actif immobilisé soit constitué uniquement d'un fonds de commerce.
Merci pour votre point de vue
Cordialement

Message écrit le: 16/11/2012 10:15
Nessa

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Bonjour tout le monde,

Quelqu'un aurait-il le barème détaillé svp? Si non, j'imagine qu'on ne peut pas l'obtenir.

Ca va être dur d'attendre jusq'au 11 décembre.

Merci



Message écrit le: 16/11/2012 11:30
Ayyden

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Bonjour,

Je ne pense pasqu'il y ait 1 barème détaillé en libre circulation.

Les résultats son en janvier pas en décembre.

Cordialement



Message écrit le: 16/11/2012 11:57
Nessa

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
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Bonjour,

Effectivement, janvier. Ca va être long.

Pour ma part, je n'ai pas traté le 2 dossier dans sa totalité. Problème de gestion du temps. C'est pour cela que je souhaiterai avoir le barème détaillé. Si quelqu'un l'a ca serait sympa de le faire partager. Juste pour me faire une idée.

Je passe le mémoire en mai 2013, et si je pouvais obtenir la révision ca serait un soulagement.

Bon courage pour celles et ceux qui soutiennent.

Cordialement



Message écrit le: 16/11/2012 15:43
Bighector

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Région: 05 - hautes-alpes


Bonjour,

Quelqu'un at-il les corrigés du QCM?

Merci.



Message écrit le: 16/11/2012 16:06
Kaolin

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Région: 75 - paris


Message édité par COC Admin le 16/11/2012 16:29

Bonjour,

Une discussion sur l'épreuve de déontologie a été créée. Les réponses au QCM sont évoquées.
Cordialement.



Message écrit le: 16/11/2012 16:09
Cfstyle

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Bonjour,

Pouvez-vous mettre les sujets des épreuves 1 et 2 en ligne svp?

Merci,

Cordialement



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Message écrit le: 16/11/2012 16:26
Coc admin

Fondateur de Compta Online


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Région: 74 - haute-savoie


Bonjour,

Je n'ai pas encore les sujets du DEC de novembre 2012 en ma possession, donc si l'un d'entre vous veut bien nous les envoyer, je les mettrais en ligne pour tout le monde sur la page dédiée.

Pour les corrigés, depuis plusieurs années, ils ne sont plus diffusés selon décision du ministère de l'éducation. Par contre je les vois passer dans les fichiers échangés sur le forum... alors pour les dernières sessions (nov 2011 et mai 2012), demandez moi par MP.

Cordialement,

Frédéric



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Message écrit le: 16/11/2012 19:23
John56

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Message édité par John56 le 16/11/2012 19:25

Bonjour

Je suis d'accord avec Luzee 07 je me suis fait la même reflexion pendant l'épreuvre la valeur trouvée est celle du FDC il faut tenir compte ensuite de l'actif immobilise de la société

Bonne soirée



Message écrit le: 18/11/2012 12:32
Jeep

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Bonjour,

J'ai trouvé le premier dossier  relativement "classique" ce qui ne veut pas dire facile.

Par contre, avec du recul, le deuxième dossier était plus difficile que dans des précédentes sessions, notamment avec des connaissances relatives au patrimoine (mariage.....) mais surtout avec plusieurs questions qui se terminaient par "Qu'en pensez-vous".

Il de ce fait trés difficile de s'auto évaluer sur cette deuxième partie.

Cordialement.



Message écrit le: 19/11/2012 08:29
Luzee07

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Bonjour

Je pense en fait que c'était ça l'objet de la question. C'est sans doute pour ça qu'on nous demandait de ne pas "juger" les méthodes employées....

Bref, plus le temps passe et plus on cogite.... vivement le mois de janvier...

Cordialement



Message écrit le: 21/11/2012 10:41
Bighector

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Région: 05 - hautes-alpes


Bonjour,

Je suis assez surpris par vos commentaires, quand il est démandé de ne pas revenir sur les méthodes d'évaluation. Moi j'ai compris de par la question, qu'il ne fallait pas revenir sur le résultat trouvé (donc je n'ai pas relevé les points suivants: 3 au lieu de 3,5 pour l'EBE... pour moi il s'agissait d'une erreur de texte...), mais j'ai plutôt comparé quelle méthode était la plus pertinente par rapport à l'activité de l'entrprise?

Je ne sais pas si d'autre sont fait cela aussi?

Merci



Message écrit le: 22/11/2012 08:11
Luzee07

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Bonjour

Je pense que lorsqu'ils nous demandent de ne pas remettre en cause les méthodes retenues, il voulaient qu'on donne notre avis sur le travail présenté sans juger de la pertinence des méthodes.

A mon avis il fallait partir de l'hypothèse que les méthodes retenues étaient les bonnes méthodes à retenir mais que le rapport était truffé d'erreur et surtout (la plus grosse à mon sens) que la valorisation finale était fausse du fait qu'il n'a pas tenu compte de l'actif immobilisé, et qu'il ne tenait pas compte de l'année 2012.

Mais bon la difficulté de cette épreuve est bien là. Les interprétations du sujet peuvent être multiples et il y a sans doute plusieurs bonnes réponses.....

Cordialement



Message écrit le: 22/11/2012 19:58
Bighector

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Salut Luzee,

Je ne suis pas d'accord avec ta remarque, on valorise d'un côté le fonds de commerce, qui ne représente pas la valeur totale de la société mais bien le fonds de commerce.

La valeur de la société est selon moi représentée par la valeur des titres pour 145 K€ (FDC + actif net) comme décrit dans le III.

Merci.



Message écrit le: 23/11/2012 10:51
Martoul

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Bonjour,

La valeur du fonds de commerce comprend à la fois la valeur des éléments incorporels+ les immobilisations(actif immobilisé = 56 k€).

La valeur du Fonds de commerce était de 120 k€.

La valeur de l'actif immobililisé était de 56 k€.

Pour trouver la "juste valeur des Capitaux propres donc des parts de la société il faut bien rajouter aux capitaux propres ( +58 k€) la plus value sur l'actif immobilisé soit ( 120 k€ -56 k€) soit une valeur de parts de 142 k€.

Je me suis moi même trompée dans la précipitation j'ai assimilé le fonds de commerce à la valorisation de l'élèment incorporel à rajouter à l'actif immobilisé.

Qu'en pensez vous?



Message écrit le: 23/11/2012 17:12
Eljeri.mourad

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Bonjour

En évaluation des entreprises, il existe une hiéarchie à respecter:

*Hypothéses

*Méthodes

*Résultat

On a demandé de ne pas discuter les méthodes.

C'est au niveau des hypothéses qu'il faut trouver l'anomalie.

On regardant les hypothéses, on constate qu'il n'existe pas des données prévisionnelles permettant d'évaluer le Goodwill ou le fond commercial.

Le Goodwill est calculé sur la base des données historique d'ou la défaillance des hypothéses.

A discuter



Message écrit le: 28/11/2012 12:47
Philias

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Message édité par Coc admin le 03/01/2013 17:27

Bonjour chers tous,

S'il vous plait, quelqu'un a-t-il connaissance de la date de démarrage des corrections des épreuves écrites? Si oui, prière me la faire savoir. Bon après-midi à chacun et à tous.

Cordialement,



Message écrit le: 01/12/2012 09:09
Raphaelm

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Bonjour a tous

Ça y est les sessions 2012 sont terminé

Perso moi il me restait le mémoire à présenter pour la première fois mais je suis pas confiant

On a l'impression que face au jury ils sont la pour critiquer moi ils ont pris trois pages de mon mémoires pas du tout représentatives du travail accompli et ont tourné dessus pendant une heure sans compter les remarques sur la forme qui n'apportent rien du genre vous n'avez pas fait de conclusion de partie ou tiens cette faute n'est pas dans votre errata

Quel intérêt pour de telles remarque sans relever que le gars te dit ouvertement qu'il n'y connais rien a ton sujet a part un petit point ou il est soi disant spécialise depuis 20 ans et va donc te faire des leçon alors que tu sors de 4 ans de stage

Je ne comprend vraiment pas l'intérêt de cette épreuve qui est une sanction alors quelle devrait être une formalité d'autant plus qu'il y a les écrit

On a l'impression que les examinateurs parte d'une note de 10 pour ajouter ou enlever des points au lieu de partir d'une 20 correspond à un mémoire parfait pour arriver à 10 correspond à un mémoire passable fin type ayant respecter son agrément rendu un travail propre

Enfin on verra

Bon courage

Merci

Message écrit le: 03/01/2013 16:15
Philias

Expert-Comptable salarié en cabinet
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Bonsoir Chers Tous,

Dans une semaine à pareil moment, on serait déjà fixé sur nos sorts respectifs grâce à la diligence sans cesse renouvelée de l'équipe qui a à charge la publication des résultats du DEC (publication veille de la date officielle).

Mais qu'est-ce-que c'est long!!! Bon courage à nous tous et à très bientôt.

Cordialement



Message écrit le: 03/01/2013 17:27
Coc admin

Fondateur de Compta Online


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Région: 74 - haute-savoie


Bonjour à tous,

Je vous invite à partager vos impressions sur les résultats du DEC de novembre 2012 sur le sujet qui a été ouvert ici.

Bonne chance à tous et bon courage dans l'attente.

Bien cordialement,

Frédéric



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