TPE du BTP Méthode de l'avancement

Bonsoir.

Tout d'abord merci pour votre réponse.
En réalite, les acomptes ne peuvent correspondre qu'à des travaux effectivement réalisés, considérés comme conformes par l'architecte et acceptés par le maître de l'ouvrage.

Il ne s'agit pas de grandes entreprises dans le cas que je présente, mais précisément de très petites entreprises du BTP comptant tout au plus 10 salariés et réalisant des travaux ( construction d'habitations etc..) sur plus d'un exercice comptable.

L'avis du CNC (99-10), et c'est ce qui complique considérablement les choses, considère que cette forme juridique ( c'est à dire se fondant sur le contrat d'entreprise) d'évaluation de l'avancée des travaux n'est pas conforme aux modes de calcul du pourcentage de l'avancement des travaux pour le comptable.

Le CNC considère que l'avancée des travaux à l'inventaire comprend ceux mêmes qui ne sont pas encore facturés par acomptes, et même qui ne sont pas en état d'achèvement: par exemple la construction d'un mur par un maçon devra être comptabilisé selon l'avancement des travaux, même si ce mur n'est pas achevé... Est habilité à évaluer le montant du coût de ce semi mur l'architecte et le maître de l'ouvrage devra faire état de son acceptation de ce travail.

Ce mode d'évaluation est impossible à réaliser pour une entreprise ne disposant pas d'un service de contrôle de gestion.

C'est pourquoi, toujours selon ce même avis, ces entreprises ne peuvent comptabiliser au moment de l'inventaire qu'un montant de produits égal aux charges efffectivement engagées pour le contrat durant l'exercice.

Ma question porte sur le devenir comptable de ces acomptes dans ce cas.
Dans quel comptes les placer à l'inventaire ?

Bien cordialement.