Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

La base de calcul pour la provision TNS ?



1 réponse
1293 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 04/12/2012 00:07

Entrepreneur
Messages: 9
Inscrit le: 24/08/2009
Région: 76 - seine-maritime


Bonsoir,

Dans le cas d'une entreprise individuelle, le bénéfice comptable est de 12000 €. La provision comptable (TNS) est de 1/3 de 12000 € soit des cotisations sociales destinées au RSI de 4000 €. La déclaration IR (2031) est de 8000 €.

Si le RSI se base sur 8000 € de revenu et également d'1/3 de cotisations, les charges seront de 2666,66 €.

La provision étant de 4000 € et les charges réellement dûes au RSI seront de 2666 €, réside une totale incohérence !!

Pourriez-vous m'éclairer ?

Merci et bonne soirée.



Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/base-calcul-pour-provision-tns-t41467
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer