Message écrit le: 01/01/2013 17:57 | |
Max4943 Collaborateur comptable en cabinet Messages: 5 Inscrit le: 01/01/2013 Région: 49 - maine-et-loire | Bonjour, tout d'abord bonne année 2013 cela fais plusieurs mois que je parcours le forum quand j'ai des petits doute et cela m'aide bien. aujourd'hui je décide de m'inscrire car j'ai une question, je suis en cours de création d'une SARL à capital variable avec plusieurs associés, mais j'ai un doute sur les apports et le montant du capital. nous sommes trois associés avec des apport différents mais nous voulons être égalitaire donc j'avais pensé a une répartition comme ceci à la création. capital : apport 3000€ chacun donc bénéfice distribué en 3 et pour le reste des apport de chacun je voulais les faire passer en C/c associé exemple : X apport 500€ Y apport 10000€ et Z apport 6000€ le problème c'est que l'apport des 6000€ c'est du stock de pieces venant de sont activité d'autoentrepreneur qu'il va arréter pour fonder la SARL est ce possible de les mettre comme un apport en numéraire directement en C/c ou cela doit obligatoirement passer par le capital car dans ce cas X ne pourra pas s'aligner avec les deux autres pour faire un apport de 6000€ de capital chacun merci d avance pour vos réponse -------------------- |
Message écrit le: 02/01/2013 09:01 | |
Mozo Comptable en entreprise Messages: 3506 Inscrit le: 06/06/2012 Région: 34 - hérault | Bonjour Bonne année 2013 à vous. Je trouve ce schéma plutôt étonnant. La SARL produit un bien ou un service à partir des pièces, donc la SARL doit acheter les pièces peut importe que le vendeur des pièces soit un actionnaire ou non. Nota : Un actionnaire, ne peut être présent dans les locaux de l'entreprise, ne peut travailler ou effectuer un travail pour la société, contrairement à un gérant ayant un mandat social et des salariés avec leurs contrats de travail. Cordialement Christian |
Message écrit le: 02/01/2013 11:39 | |
Max4943 Collaborateur comptable en cabinet Messages: 5 Inscrit le: 01/01/2013 Région: 49 - maine-et-loire | bonjour et merci de votre réponse, je développe un peu alors la société va vendre du materiel de modele reduits jouet .... donc achats ventes de produits finis je probleme c'est que l'associé et actuellement auto-entrepreneur est qu'il va fermer son compte il lui restera alors du stock evalué à 6000€ il est préferable qu'il l'apporte en fond propres à l'entreprise plutot que de lui vendre et de payer des impots dessus. on est trois associés qui allons faire fonctionner la SARL mais en TNS car nous avons tous un travail à coté il n'y aura aucun salarié. mon problème est comment faire entrer ce stock dans l'entreprise sans que le pourcentage des parts soit modifier et que l'associé paye encore des impots et que la société en repaye quand elle va les revendre est il possible de faire un apport en compte courant associé en nature ? -------------------- |
Message écrit le: 02/01/2013 14:33 | |
Mozo Comptable en entreprise Messages: 3506 Inscrit le: 06/06/2012 Région: 34 - hérault | Re Votre SARL est obligée d'acheter la marchandise. Je vois que 2 solutions. - L' AE enregistre les commandes et vend ses marchandises aux clients livrés, donc en dehors de la SARL et clos son AE épuisement de ses stocks. - L'AE demande à son fournisseur de reprendre les marchandises et de lui faire un avoir avec remboursement par le fournisseur D'autre part, il n'est pas possible que les actionnaires travaillent dans la SARL et en TNS ce n'est pas possible. Seulement le gérant ou les gérants (TNS) ou salariés sont autorisés à effectuer un travail quelqu'il soit dans l'entreprise. Cordialement Christian |
Message écrit le: 02/01/2013 21:15 | |
Max4943 Collaborateur comptable en cabinet Messages: 5 Inscrit le: 01/01/2013 Région: 49 - maine-et-loire | j'ai du mal m'exprimé ont a tous un travail en dehors de la SARL donc pas de rémunaration ni de salarié juste 3 gérants associés en ce qui concerne les 6000€ d'apport en nature, j'ai un amis comptable qui m'a dit que sa ne posait pas de problème de faire l'apport via le compte courant associé comme si c'etait un apport en numeraire l'AE ferme sont commerce, il lui reste du stock personnel il fait un apport associé de 6000€ de marchandises ce qui donnerai au final à l'ouverture de la société 1013 -> 512 9000 4551 ->3551 6000 4552 -> 512 500 4553 -> 512 10 000 voila pour le bilan de création qu'en pensez vous ? -------------------- |
Message écrit le: 02/01/2013 22:12 | |
Lucky luc Comptable en entreprise Messages: 2842 Inscrit le: 09/11/2007 | Bonsoir, en ce qui concerne les 6000€ d'apport en nature, j'ai un amis comptable qui m'a dit que sa ne posait pas de problème de faire l'apport via le compte courant associé comme si c'etait un apport en numeraire Les sommes déposées en compte courant d'associé ont la nature de prêt et non d'apport en capital. Elles sont remboursables à tout moment. On ne peut de ce fait visiblement pas y intégrer directement des marchandises. Il faudrait, comme l'indique Mozo, passer par une vente du stock à la société (à la valeur du marché) avec paiement par inscription au compte courant. (1- Journal de vente avec débit d'un compte 6 et crédit du 401 ; Cordialement. -------------------- |
Message écrit le: 02/01/2013 23:30 | |
Max4943 Collaborateur comptable en cabinet Messages: 5 Inscrit le: 01/01/2013 Région: 49 - maine-et-loire | super voila ce que je voulais faire merci de l'explication j'ai finalisé les statuts ce soir ca avance petit a petit merci à vous deux d'avoir eu la patience de m'expliquer j'apprend vite mais j'ai du mal à comprendre ^^ -------------------- |
Message écrit le: 03/01/2013 09:29 | |
Mozo Comptable en entreprise Messages: 3506 Inscrit le: 06/06/2012 Région: 34 - hérault | Bonjour, L'AE qui vend ses marchandises à la SARL, va payer naturellement ses cotisations sociales et impôt sur le prix de vente, comme tout entreprise en micro entreprise. Il devra donc établir le prix de vente à la SARL à partir de son prix de revient + une marge, pour couvrir ses frais. Du côté de la SARL le prix d'acquisition des marchandises seront donc plus élevé car ils auront subi un intermédiaire (AE), donc moins de marge pour la SARL. Cordialement Christian |
Message écrit le: 03/01/2013 18:37 | |
Max4943 Collaborateur comptable en cabinet Messages: 5 Inscrit le: 01/01/2013 Région: 49 - maine-et-loire | sauf si la personne ne vend pas en temps qu'AE mais en temps que particulier c'est possible ? si elle ferme sont commerce AE il lui restera du stock a titre individuel donc non imposable non ? dans tout les cas cela m'a amené a une autre question car dans tout les cas la TVA n'est pas deductible lors de l'achat par la SARL donc non recuperable à la vente. doit t'on quand meme distinguer la TVA sur la facture lors de la vente de ces pieces ? surtout quand elle sont vendu avec des pieces qui auront été achetées via la SARL avec deduction de TVA cette fois. -------------------- |
Message écrit le: 20/02/2018 01:35 | |
Partouchecompta Entrepreneur Messages: 4 Inscrit le: 07/01/2018 Région: 75 - paris | Message édité par Partouchecompta le 20/02/2018 01:37 Bonjour à vous, Je fais un "déterrage" de poste pour revenir sur la notion d'apport en nature à un compte courant d'associé. Si j'ai bien compris votre analyse, ce n'est pas réalisable, sauf par une double écriture comptable. Mais je n'ai pas bien compris le mécanisme que vous décrivez. La société va donc acheter à l'autoentrepreneur les pièces pour 6000 euro, mais cet argent ne sera pas versé à l'autoentrepreneur, mais au compte courant d'associé au bénéfice de cet autoentrepreneur ? L'autoentrepreneur devra donc payer sa taxe sur un chiffre d'affaires théorique qu'il n'aura pas encaissé ? Et cet autoentrepreneur au titre d'associé de la société se fera rembourser plus tard par la société au titre du contrat de prêt du compte courant, la somme de 6000 euro, par exemple 500 euro par mois ? Est-ce bien le schéma auquel vous pensiez ou quelque chose m'échappe ? |