Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

TVA sur indemnités d'assurance.



1 réponse
2656 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 15/02/2013 18:00
Leo1985

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 25
Inscrit le: 29/05/2012
Région: 69 - rhône


Bonjour,

J'ai ici une question très simple mais sur laquelle j'aurais un doute. La voici à titre d'exemple:

Notre société a subi un sinistre. Par la suite, nous avons engagé des travaux de réparation facturés par le prestataire, soit 12000 euros TTC avec 2000 euros de TVA.

Au moment de l'arreté des comptes, nous avons passé les écritures suivantes. débit: 615520: 10000 , 445660:2000, credit: 401000: 12000.

Si l'assurance nous rembourse le montant TTC, est ce que je ne devrais pas extourner mon ecriture de TVA déductible?

Merci pour votre aide



Message écrit le: 15/02/2013 19:12
Mozo

Comptable en entreprise
Messages: 3506
Inscrit le: 06/06/2012
Région: 34 - hérault


Bonsoir,

L'assurance ne vous remboursera pas la TVA.

Le remboursement de l'assureur doit aller au crédit du 791000

Cordialement

Christian



Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/tva-sur-indemnites-assurance-t42660
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer