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Conseils :

Aide sur l'application des nouvelles normes IFRS-charges à étaler



9 réponses
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Posté dans le forum Forum IFRS - International Financial Reporting Standards
Message écrit le: 25/01/2006 16:02
Sikone

Etudiant
Messages: 14
Inscrit le: 25/01/2006
Région: 01 - ain


Bonjour à tous!!!

Je suis en DECF par alternance et j'ai un souci sur un dossier. Avec les nouvelles normes IFRS, je ne sais plus quoi faire de mon compte 4818 charges à étaler. J'ai bien regarder dans le comptable 2005 mais je trouve pas ça très compréhensible. Merci de m'éclairer!

Message écrit le: 25/01/2006 18:52
Terenceetphilip..

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 267
Inscrit le: 24/01/2005
Région: 33 - gironde


Je pense que ce compte n'existe plus, il reste un seul compte dans les charges a repartir c'est le 4816 frais d'emission des emprunts

Tout le reste doit rester en charge.

Message écrit le: 25/01/2006 22:00
Gof

Expert-comptable Indépendant
Messages: 380
Inscrit le: 18/07/2004
Région: 84 - vaucluse


Bonsoir,

Depuis la mise en place des normes IFRS, les charges à étaler n'existe plus. En conséquence elles doivent être soldées.

Mais qu'est ce une charge à étaler ? ..... une charge constatée d'avance !

Cordialement

Message écrit le: 26/01/2006 09:15
Sikone

Etudiant
Messages: 14
Inscrit le: 25/01/2006
Région: 01 - ain


Merci beaucoup pour vos réponses j'y vois un peu plus claire. Par contre au niveau de l'écriture comptable je passe quoi ?
- je solde mon compte 4818 par 6812
- et après je le passe en CCA? c'est la que je bloque.

Message écrit le: 26/01/2006 10:17
Sikone

Etudiant
Messages: 14
Inscrit le: 25/01/2006
Région: 01 - ain


Re,

J'ai une autre question, toujours avec les charges à étaler, au niveau fiscal il se passe quoi sachant qu'au départ, le 791 n'a pas été déduit donc fiscalisé normalement? Pour cet exercice, est ce que je déduit la totalité de la dotation ou pas?

Message écrit le: 26/01/2006 13:52
Jack06

Expert-Comptable associé en cabinet
Messages: 504
Inscrit le: 17/12/2007
Région: 06 - alpes-maritimes


Bonjour

En fait, comme vous le dit Gof sans trop l'expliquer, il y a des divergences quant au traitement que l'on doit appliquer à ces charges à étaler.
Selon certains, on peut les assimiler à des charges constatées d'avance et on peut donc les transférer au compte 486.
Selon d'autres (et j'adhère à cette conception), ces comptes de charges à étaler doivent être soldées en enregistrant l'amortissement complémentaire à la clôture.
En fait discutez en avec votre EC pour savoir quelle position il a adopté.
Quant au traitement fiscal, il faut être logique: en principe, on aurait du déduire le produit passé en 791 à l'origine et réintégrer les amortissements.
Maintenant si vous n'avez pas déduit ce produit (et donc payé à tort de l'IS), je ne vois pas pourquoi vous devriez réintégrer ces amortissements.
Mais bon, peut me trompe je...

Message écrit le: 26/01/2006 14:13
Sikone

Etudiant
Messages: 14
Inscrit le: 25/01/2006
Région: 01 - ain


Merci jacques pour tes explications et merci aussi aux autres. La je pense que c'est clair je vais allez voir l'EC pour en parler.

Merci encore une fois à tous

Message écrit le: 09/02/2006 22:36
Apprentis


Messages: 3
Inscrit le: 09/02/2006
Région: Dz - algérie


Bonsoir,

[arobase]Sikone : Où en êtes-vous donc?

Je suis de l'avis de Jacques04. Comptabiliser ses "charges à répartir" en charges constatées d'avance, ne me parle pas.. des charges à répartir peuvent concerner des charges passées.

Message écrit le: 23/02/2006 10:37
Sikone

Etudiant
Messages: 14
Inscrit le: 25/01/2006
Région: 01 - ain


Désolé pour la réponse tardive mais je ne suis la que 15 jours par mois (apprentissage oblige). Pour les charges à étaler, j'ai suivi le conseil de jacques et l'EC était du même avis, donc voila, merci à tous.

Message écrit le: 15/03/2006 15:24
Laurent-94

Cadre du secteur privé
Messages: 1
Inscrit le: 15/03/2006


Voila j'aimerais avoir des renseignements sur le DPA (droit de première accession), à savoir que cela n'est pas considéré comme un pas de porte ou un droit au bail. L'expert comptable aurait mis une charge à répartir sur 9 ans, mais comme cela n'existe plus, mes recherches aboutissent à l'amortissement de caducité qui s'associe à des concessions (ce qui n'est pas mon cas). Pour vous aider, voila ma situation, mon entreprise vient de s'installer sur le MIN de rungis et pour pouvoir exercer il faut verser ce droit de premiere accession.
Puis je l'enregistrer en Immobilisation ?
Puis je l'amortir ?


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