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Rachat de parts sociales auprès d'un associé



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Posté dans le forum Forum Technique de la comptabilité
Message écrit le: 21/03/2013 14:10

Etudiant DSCG
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Région: 971 - guadeloupe


Message édité par Taaveren le 21/03/2013 14:15

Bonjour,

Je vois que nous ne nous sommes pas bien compris, je n'ai en effet pas précisé que l'acquisition des 3000 parts se fait à la création de la société A.

Je comprends que X a acquis 40% de A pour 3.000 € (valorisée à la valeur nominale)

1/ pourquoi créditer un compte de dépréciation "269" ??

2/ vous parlez de capital libéré => les parts acquises étaient elle libérées ?? ou vous utiliser le mot "libéré" pour indiquer que seul 1/3 a été versé lors de la cession sur les 3000€ ??

1) J'ai crédité le "269" pour le montant non encore libéré. Puisque X a acheté 3000 parts à 1 € et qu'elle n'a libéré que 1/3 - 3000*1/3= 1000 parts libérées et 2000 parts non libérées.

2) Quand je parle de capital libéré, je parle du montant à libérer indiqué dans les statuts, qui représente 1/3 des parts de chaque associé. Donc 1000 parts pour X.

Je ne comrpend pas ce qui vous bloque, X décaisse 750 € et inscrit 750 € en 261, vous n'avez pas à vous occuper des Y ?

Concernant le capital libéré cf ci dessus => avez vous des actes de cession ?? si la société X achète 750 et décaisse 750 à Y et 1/3 de 750 à A (libération) => le coût des parts = 750 + 1/3 de 750 €...

X n'a pas décaissé 750 €, mais a racheté 750 parts (à un associé déjà présent lors de la constitution de A) au pris de 1700 €.

Dans ces 750 parts, le précédent associé en avait déjà libéré 1/3 c'est-à-dire 250 parts. Mais d'après ce que vous me dites, je viens de comprendre qu'en réalité, Y a cédé des parts non libérées, et aurait dû céder les 250 parts qu'elle avait libéré et non 750 parts.

Après un coup d'oeil à l'acte de cession, on parle bien de la vente de 500 parts, mais quand elles sont réparties entre les associés, le total fait 1500 parts; et 1500 * 50% = 750 parts. Il ont donc répartis plus de parts que le nombre cédé. Visiblement, il y a eu un bug quelque part. Bon, je vais attendre le retour de déplacement de l'expert-comptable.

De plus, rien n'indique dans l'acte que la libération est à la charge du cessionnaire.

Merci beaucoup Hapyfree, sans vous je n'aurais sans doute rien remarqué, ou du moins beaucoup plus tard.

Cordialement,



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