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Conseils :

Ca12 - tva sur les encaissements



7 réponses
6165 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 20/04/2013 09:06
Coquelicot95

Assistant comptable en cabinet
Messages: 3
Inscrit le: 20/04/2013
Région: 93 - seine-saint-denis


Bonjour à tous,

Je sais que le sujet a été traité plus d'une fois mais je n'arrive toujours pas à comprendre.

Je dois déclarer la ca12 d'un client qui est prestataire de services. Je dois donc prendre uniquement les encaissements de l'année concernée.

Mon patron m'a dit qu'il fallait, pour obtenir la tva collectée, se baser sur le 411 et faire le calcul suivant : solde n-1 du 411 + encaissements n du 411 - solde n du 411...mais je ne comprends pas cette technique, ne dois-je pas prendre seulement les encaissements n du 411?

De plus si le solde n-1 du 411 est créditeur, je dois le retirer des encaissements n puisqu'il concerne les encaissements de n-1, non?

Merci par avance pour vos réponses.



Message écrit le: 20/04/2013 09:25
Joaquin-gonzale..

Entrepreneur
Messages: 843
Inscrit le: 16/05/2012
Région: 13 - bouches-du-rhône


Bonjour,

La méthode semble effectivement un peu empirique en effet, et sujette à d'éventuelles erreurs.

solde N-1 + encaissement n ?? Ne risque-t-on pas de compter deux encaissements pour un ?

A la limite, j'aurai vu cette méthode :

solde n-1 + facturation n - solde n

Mais ça reste tout de même empirique.

Le mieux étant de dépouiller le compte 411 (surtout les crédits), et de totaliser les encaissements de n, en les ventilant par taux de tva. C'est un peu lourdingue, mais sans risque d"oublis.

Avez vous vu ce sujet qui traite un de cette question :

https://www.compta-online.com/tva-sur-les-encaissements-ca12-decalee-methode-t7571

Cordialement

Joaquin Gonzalez



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Message écrit le: 20/04/2013 14:37
Coquelicot95

Assistant comptable en cabinet
Messages: 3
Inscrit le: 20/04/2013
Région: 93 - seine-saint-denis


D'abord merci pour votre réponse, je suis quelque part rassurée.

Mon client n'utilise que le taux de tva à 19.6% (heureusement), donc je prends mes encaissements n et je dégage la tva, c'est bien ça?

Par contre vous dites qu'à la limite : solde n-1 + facturation n - solde n, serait possible mais tout dépend du solde initial (débiteur ou créditeur)?

Pour ce client, le solde n-1 et le solde n sont tous les deux débiteur, par contre j'ai un autre dossier ou les deux soldes sont créditeurs (acompte), je ne peux pas appliquer la même méthode?



Message écrit le: 20/04/2013 15:38
Mozo

Comptable en entreprise
Messages: 3506
Inscrit le: 06/06/2012
Région: 34 - hérault


Bonjour,

Je ferais différemment.

Je ferais un tableau excel avec 12 colonnes + total

autant de ligne que de différent motif d'encaissement (une société a des encaissements : client, remboursement tva, indemnité sécu, versement d'un actionnaire, remboursement non assujettis etc...) une ligne par différent taux, 19,6 % mais parfois 0 ou autre.

Ainsi chaque total de colonne doit refléter exactement de total du relevé de banque.

Attention ne pas oublier les paiements d'avoirs aux clients, qui n'apparaitraient pas et nécessite un traitement indépendamment.

En dehors cela seulement pour vérifier

Solde TTC Client N-1 + Solde comptes 70 - Solde client TTC N + compte hors 70 soumis à tva.

Cordialement

Christian



Message écrit le: 20/04/2013 18:55
Joaquin-gonzale..

Entrepreneur
Messages: 843
Inscrit le: 16/05/2012
Région: 13 - bouches-du-rhône


Message édité par Joaquin-gonzalez le 20/04/2013 18:57

Bonjour,

si les soldes du client sont créditeurs, il faut faire l'inverse (facturation n - solde n-1 (il s'agit probablement d'acomptes déjàs taxés en n-1) +solde n). Mais la méthode préconisée par Mozo me semble la plus correcte.

Cordialement

Joaquin Gonzalez



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Message écrit le: 21/04/2013 15:56
Lignorant

Comptable unique en entreprise
Messages: 8
Inscrit le: 06/04/2013
Région: 95 - val-d\'oise


Bonjour,

Je me permet d'intervenir sur ce sujet, bien que mon savoir soit bien limité par rapport aux intervenant.

Moi ce que je fait, j'applique le règle S Initial + ACHAT - S Final, vous connaissez,

La même chose: CLIENT TTC N-1 + ENCAISSEMENT BANQUE N - CLIENT N TTC = CA TTC sur CA12, bien sûr l'inscrire

en net d'un coté et TVA de l'autre.

Cordialement.



Message écrit le: 21/04/2013 18:36
Mozo

Comptable en entreprise
Messages: 3506
Inscrit le: 06/06/2012
Région: 34 - hérault


Bonjour,

La votre est bonne bien entendu.

Je ferais en quelques sorte 2 fois le travail, un cadrage de la tva + votre méthode, ainsi j'aurais la vérification.

Cordialement

Christian



Message écrit le: 03/05/2014 03:03
Wilanse

Secrétaire comptable en cabinet
Messages: 1
Inscrit le: 03/05/2014
Région: 54 - meurthe-et-moselle


Bonjour,
Du coup en faisant cela je ne peux pas lettrer mon compte de TVA collectée. Ça ne va pas poser problème avec l'ARAPL ?

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