Message écrit le: 27/04/2013 20:31 | |
Etudiant Licence Messages: 33 Inscrit le: 03/02/2013 Région: 06 - alpes-maritimes | Message édité par Prikos le 27/04/2013 20:43 Désolé, je vais reformuler : Pour le cas 1 – Construction d’un meuble Coût total de fabrication: 550€ TVA ded. : 9.8€ <=> Dans ce cas : (PRIX TOTAL DE LA PRESTATION – MOD) * TAUX =550-500 * 0.196. Pour le cas 2 – Le coiffeur Coût total de la prestation : 100€ TVA col. : 19.6 <=> Dans ce cas : (PRIX TOTAL DE LA PRESTATION) * TAUX = 100 * 0.196 Ma question est la suivante : pourquoi dans le cas 1 la base imposable ne concerne que les produits tandis que dans le cas 2 elle concerne les produits ET la main d’œuvre. Peut-être qu’il existe une nuance entre MOD et la PS (type coiffure) que j’ignore et qui légitime la prise en compte dans le second cas du montant dans la base imposable. Comment expliquer le fait que dans un secteur comme la coiffure (ou il y a essentiellement plus de PS que de marchandises à la vente aux clients) il existe une une neutralité de la TVA ? Je m’explique : - Quelqu’un qui vend une marchandise. Supposons qu’elle l’a achetée (TVA déductible dessus) puis revendue (TVA collectée). - Quelqu’un qui effectue une prestation de service. Elle n’achète rien (pas de TVA déductible) elle n’utilise que son savoir-faire. A l’exécution de la PS elle collecte une TVA (une dette au Trésor qui ne viendra pas se minorer par une TVA déductible). La TVA collectée (marchandises + main d'oeuvre pour effectuer la coupe) sera forcément plus élevée que celle déductible (uniquement constitué des marchandises ; ex: shampoing). Dans cette hypothèse et dans ce cas la société va verser les charges dans la fiche de paie plus une partie de TVA liée à un savoir faire qui n'a pas fait l'objet d'un cycle (j'achète (tva déductible) = je vends (je collecte) ; mais uniquement je vends (je collecte). D'ailleurs, hormis la neutralité de la TVA discutable (comme nous l’avons vu précédemment). Sommes-nous tous égaux à la TVA ? Est-ce possible d’avoir un cas où une entreprise effectue des achats imposables et des ventes exonérées ? Elle a une créance au trésor sans jamais rien lui verser. Vice-versa, un cas où elle effectue des achats exonérés et des ventes imposables. Elle a une dette vis-à-vis de l’État sans jamais rien récupérer. Désolé pour le temps consacré à des raisonnements simples, mais je suis débutant en comptabilité et je veux vraiment bien maîtriser le mécanisme de la TVA. Merci par avance pour ton aide et ta patience. Bonne fin de journée. |