Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Tva sur couts salariaux



1 réponse
657 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 13/05/2013 11:04
Motteau

Comptable en entreprise
Messages: 5
Inscrit le: 13/05/2013
Région: 02 - aisne


Message édité par Motteau le 13/05/2013 11:05

Bonjour à tous.

Je refacture des frais pédagogiques et des coûts salariaux à notre organisme de formation pour remboursement après des stages de nos salariés.

Pouvez-vous, s'il vous plait, m'indiquer s'il faut facturer de la tva sur la globalité de ces coûts ou uniquement sur les frais pedagogiques car je ne sais pas si la Tva doit être appliquée sur les coûts salariaux.

Merci de me répondre,

Cordialement,



Message écrit le: 14/05/2013 12:11
Squier

Directeur Administratif et financier en entreprise
Messages: 187
Inscrit le: 02/10/2011
Région: 29 - finistère


Bonjour,

Il faut vous rapprocher de votre OPCA.

Sur tous mes dossiers, ils indiquent ce qu'il faut faire en matière de facturation et donc de TVA.

Cordialement



Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/tva-sur-couts-salariaux-t43986
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer