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Ecritures comptables passage micro BIC au Réel Simplifié



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Posté dans le forum Forum Technique de la comptabilité
Message écrit le: 03/07/2013 19:45

Collaborateur sénior en cabinet
Messages: 153
Inscrit le: 16/09/2010
Région: 64 - pyrénées-atlantiques


Bonsoir,

- Gestion des a-nouveaux : a priori, je dois passer les écritures de stocks, immobilisations, dettes diverses par le biais du 108000, quelqu'un peut-il me confirmer cela ? J'imagine qu'il n'y a pas d'affectation de résultat à enregistrer puisqu'on se plaçait sous le régime micro en 2011.

Lorsque j'ai eu le cas, j'ai fais comme ça...

- A priori toujours, les achats et ventes sont soumis à Tva uniquement à partir de la date de franchissement des seuils. On aura donc une partie du compte de résultat en TTC (du 01/01 à la date de dépassement) et une partie en HT (de la date de franchissement au 31/12). Est-ce exact ? Dans ce cas, on ne pourrait déduire la charge et récupérer la Tva uniquement sur les dépenses engagées après la date de passage au réel.

Je rejoins Bibeldom pour la réponse, mais je rajouterais qu'un crédit de départ de TVA peut être déduit sur le stock au 1er jour du mois de dépassement (ce qui suppose un inventaire détaillé...) et sur les investissements...

- RSI : J'imagine que les provisionnels 2012 et la régularisation 2012 seront déductibles du bénéfice réel tandis que la régularisation 2011 (constatée fin 2012) ne l'est pas puisqu'elle concerne effectivement 2011. Est-ce correct ?

Moi je tiendrais compte de la régularisation de 2011 (complément ou crédit), dans la mesure où ce sont les recettes encaissées qui ont été déclarées au régime micro (tolérance administrative Inst. 4 G-2-99 n°5).

Cordialement



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