Calcul cotisations RSI pour une entreprise individuelle soumise à lIR

Bonjour,

Cher confrère je ne suis pas comptable d'entrepreneur indépendant mais d'entreprise, je manque peut être d'expérience donc il faudrait compter sur d'autre avis ou à défaut de votre jugement.

A mon avis, ce sont les cotisations effectivement décaissées sur l'année fiscale qui sont déductibles et comptabilisées (sauf CSG non déductible) par conséquent dans votre résultat comptable il est retiré vos cotisations déductibles pour déterminer la base taxable pour le RSI.

J'ai pu lire et je suis pour ce principe, même si elle déroge à la règle, de comptabiliser des provisions pour les cotisations dues réellement afin de juxtaposer les charges avec le fait générateur. D''ailleurs il faut également avertir l'entrepreneur sur la régularisation à venir pour constituer l'épargne le temps de recevoir l'appel du solde.

L'entrepreneur TNS à l'IR qui n'effectuerait pas cette provision et cet épargne risquerait d'avoir une forte régule à la fin de l'année suivante dans une activité future inconnue.

Ici vous trouverez un cite internet qui permet de calculer les cotisations en fonctions de son statut

Cordialement

Christian