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Régime Réel Simplifié pour TVA dans CIEL COMPTA



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Posté dans le forum Forum Système d'information, internet et logiciels
Message écrit le: 09/02/2006 21:59
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Bonsoir,

Je ne connai pas ce régime qui vous fait payer des accomptes tous les mois et régularise chaque trimestre.
En effet il n'existe que 3 régimes possible: la franchise en base, le réel simplifié (RS) et le réel normale (RN).
Pour le régime RN le principe c'est la déclaration mensuelle, mais vous pouvez opter pour la déclaration trimestrielle si la TVA annuelle due est inférieur à 4000€.

Pour le régime RS qui nous concerne ici, le principe c'est le paiemment spontanné de 4 accomptes annuels: en avril, juillet et octobre pour 1/4 de la TVA payé hors tva sur immo en N-1 et decembre pour 1/5 de ce même montant. Sachant que l'assujetti doit versé au moins 80% de la TVA due au titre du trimestre concerné. Si la TVA due au titre de l'année précèdente est inférieur à 1000€ aucun accompte n'est du.
Pour la 1ère année il faut souscrire une déclaration sur une base prévisionnelle sans oublier que les accomptes sont modulables en cours de l'exercie. ils peuvent être augmenter ou diminuer ou même suprimer pour tenir compte de l'évolution de l'activité de l'entreprise.

Pour finir, le terme réel ici veut dire que de toute vous payez ce que vous devez réellement mais d'une facon plus simplifé,c'est à dire sans être obliger des faire ca tous les mois avec exactitude.

Voilà! J'espére que j'ai été plus clair cet fois

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