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Calcul d'une plus value issue de la vente d'un véhicule



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Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 23/08/2013 17:45

Etudiant Master CCA
Messages: 1
Inscrit le: 23/08/2013
Région: 78 - yvelines


Bonsoir à tous.

Je suis actuellement étudiant en droit et je vais entamé un master en droit fiscal. Je me suis entraîné toute les vacances sur des exercices de bases en droit fiscal des affaires. Néanmoins je butte sur un exercice relatif au calcul d'une plus-value professionnelle assez complexe dont l'énoncé est le suivant :

Le 3 décembre 2011, la société X (objet social fabrication d'objet en bois) a cédé un véhicule de livraison, pour le prix de 3000 euros , payable à 30 jours. Ce véhicule amortissables linéairement sur cinq ans, avait été acquis le 1er janvier 2005 pour le prix de 20 000 euros . Il faut déterminer le montant de la plus value.

Je n'ai pas eu de difficulté sur la question de la comptabilisation de cession pour l'exercice de 2011.

Cependant , j'aurais avoir un éclaircissement de votre part sur le calcul, en effet j'ai du mal avec la prise en compte des règles d'amortissements relatives aux véhicules cumulées avec celles relatives à la prise en compte d'un éventuel prorata temporis le véhicule ayant été cédé le 3 décembre 2011.

Je vous remercie de votre attention et espère obtenir une réponse de votre part

Cordialement.



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