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Erreur bilan déjà envoyé à la DGI



3 réponses
2103 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 28/08/2013 17:43
Theo744

Entrepreneur
Messages: 2
Inscrit le: 28/08/2013
Région: 74 - haute-savoie


Bonjour à tous,

J'ai créé ma société fin 2011 et depuis je gère ma comptabilité tout seul sur Ciel Compta avec l'aide de quelques bases apprises à l'école et d'un ami étudiant en compta. Je m'en sort pas trop mal jusque là mais voilà qu'une erreur est apparue sur mon dernier bilan (exercice 2012). Pour info, je suis en SAS, réel simplifié, IS.

Je vais essayer d'expliquer le problème le plus simplement possible :

En décembre 2011, je réalise ma compta via Ciel mais ce logiciel ne permettant pas de visualiser la liasse fiscale complète, j'utilise Sage Etats comptables et fiscaux. Tout est ok, mon bilan ressort avec une perte de 1779€.

En décembre 2012, je réalise à nouveau mon bilan mais ayant plus d'expérience, je décide de remplir ma liasse tout seul à partir des données de Ciel sans passer par Etats comptables et fiscaux. C'est là que ça se complique, pour une raison inconnue, mon résultat 2011 dans Ciel est de -1771€, soit 8€ d'écart avec la valeur déclarée en 2011. Sur le moment, je ne remarque pas cet écart et je décide de remplir ma liasse avec les données de ma liasse 2011 pour la colonne N-1 et les données de Ciel pour la colonne N.

Sauf que dans mon bilan (2033-A), le total I du passif que Ciel indique ne correspond pas à la réalité, il est 8€ supérieur. Du coup, actif != passif. Donc sur le bilan "officiel" envoyé à la DGI, actif = passif mais le total I du passif est faux.

Après recherche, les 8€ semblent être un "produit exceptionnel" réalisé en 2011, apparaissant dans la balance mais pas dans le grand livre (bizarre sachant que je les ai exporté tous les deux en même temps depuis Ciel). Je ne sais pas du tout d'où sort cette valeur. Bref le fait est que ce bilan "faux" dont les totaux ne correspondent pas a été envoyé aux greffes ainsi qu'à la DGI et que l'assemblée générale est passée. Je suis donc un peu coincé. Y'a t-il un moyen de rectifier ? Une erreur de 8€ est-elle grave du point de vue des impôts, est-ce un motif de contrôle, bref que dois-je faire ?

J'espère avoir été a peu près clair, sinon je peux toujours envoyé les liasses en question par mail à celui ou celle qui voudra bien m'aider.

En vous remerciant par avance de votre aide,

Théo



Message écrit le: 28/08/2013 18:30
Bigbuck64

Fiscaliste en entreprise
Messages: 5
Inscrit le: 26/08/2013
Région: 68 - haut-rhin


Bonjour,


Pour ma part, je ne pense pas que la DGI va se préoccuper d'un bilan présentant un écart de 8 €.



Message écrit le: 31/08/2013 15:48
Theo744

Entrepreneur
Messages: 2
Inscrit le: 28/08/2013
Région: 74 - haute-savoie


Bonjour,

Merci Bigbuck64 pour ta réponse. Donc selon toi, je laisse comme ca ? Si jamais il s'en soucient, que risque t-on à avoir une erreur dans un bilan ? Une amende ?



Message écrit le: 31/08/2013 16:57
Bigbuck64

Fiscaliste en entreprise
Messages: 5
Inscrit le: 26/08/2013
Région: 68 - haut-rhin


Bonjour,


Ne t'inquiète pas, pour un écart de 8 € en base, il n' y a pas d'incidence en IS (avec un IS au taux normal, cela équivaut à un IS de 1 € !).

De plus t'es en perte, donc le report en avant de votre déficit avec un écart de 8 € n'a pas d'incidence sur l'imposition de la société, au titre de cet exercice comptable.

Donc laisses tel quel, si les impôts demandent des explications, indiques clairement que c'est une erreur du logiciel, les impôts ne vont pas se préoccuper d'une société qui a omis de déclarer 8 € en base d'imposition !


Cordialement,



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