Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Traitement fiscal de la publicité sur véhicule de fonction



1 réponse
1420 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 25/09/2013 17:01

Entrepreneur
Messages: 732
Inscrit le: 16/05/2012
Région: 13 - bouches-du-rhône


Bonjour,

Si ce sont des voitures de fonction, elles appartiennent donc à la société. Je ne vois pas en quoi cela pourrait modifier le contrat de travail, ou entrainer des avantages en nature pour les salariés concernés.

Cordialement

Joaquin Gonzalez



--------------------


Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/traitement-fiscal-publicite-sur-vehicule-fonction-t45584
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer