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Bulletin de salire avec subbrogation sans maintien de salaire



5 réponses
2870 lectures
Posté dans le forum Forum Droit social
Message écrit le: 22/10/2013 17:06

Secrétaire comptable en entreprise
Messages: 3
Inscrit le: 22/10/2013
Région: 34 - hérault


Bonjour à tous

Je lance un appel "au secours" car j'ai beau retourner toutes les données dans tous les sens... j'y perds mon latin.

J'explique vite fait les faits:

Ma fille a été en congé maternité puis en arrêt maladie, son employeur a demandé la subrogation sans maintien de salaire.

Sauf que la sécu a payé à ma fille les IJSS, du coup elle doit rembourser à l'employeur (ce n'est pas le problème sauf qu'il faut déduire du salaire sinon doublon avec les impôts....).

L'employeur tarde.... du coup il faut rembourser avant le 31/12 sauf que il apparait que les bulletins de salaire contiennent des erreurs ( elle m'a fourni les documents aujourd'hui)

Elle touche 1598.34€ brut pour 121.33h/mois

mentions sur le bulletin:

salaire de base 121.33 à 13.173 = 1598.34 (en gain)

Abs maternité du 1 au 7 28.00 à 12.975 = 363.30 (en retenue)

Abs maladie du 8 au 30 95.19 à 12.975 = (1235.04 en retenue)

complément maladie 77.00 à 12.975 = 999.08 ( en gain)

Brut imposable 999.08

1) je n'arrive pas à déterminer le calcul des bases pour les arrêts (ni en calendaire ni en heures réelles) si ce sont des heures le total ne correspond pas à son nombre d'heures

2) Je ne comprends pas le taux appliqué pour le calcul des retenues (inférieur à son taux horaire)

3) Si le complément maladie correspond à la subrogation (calcul bien supérieur à celui de la secu) il apparait en gain puisque noté brut imposable 999.08 donc les charges sont calculées et retenues dessus

Les IJSS sont bien exonérées de charges...

Normalement elle aurait du avoir un bulletin à zéro sauf en net à payer les IJSS non???

IDEM pour le bulletin suivant où là il y a des congés payés

Salaire de base 121.33 à 13.173 = 1598.34 (gain)

abs maladie du 1 au 9 42.00 à 12410 = 521.22 (retenue)

abs CP du 11 au 31 17.00 à 61.470 = 1044.99(retenue)

paiement CP 17.00 à 67.040 = 1139.68 (gain)

complément maladie 42.00 à 12.410 = 521.22 (gain)

Brut imposable 1693.03

Si quelqu'un peut m'éclairer aussi sur les modes de calcul car là.... je sèche....

Un grand merci pour vos réponses



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