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Territorialité de la Tva
2 réponses
783 lectures
Posté dans le forum Forum CAP - BTS Comptabilité
| Message écrit le: 28/10/2013 22:33 |
Ushen40 Etudiant BTS
Messages: 8 Inscrit le: 28/10/2013 Région: 40 - landes
| Bonjour, pouvez-vous m'aider? merci d'avance.
Exercice: L'entreprise ALPHA située en France,achète et revend des marchandises en France,en Chine,mais aussi en Espagne.
Opérations: Achats de marchandises: 1) à Caen : 2) à Pékin : 3) à Madrid
Ventes de marchandises: 4) à Caen : 5) à Pékin : 6) à Madrid
Questions: A)Ces opérations sont-elles imposables à la TVA française?(oui/non) B)La TVA française figurera t-elle sur la facture?(oui/non)
Mes réponses: 1) A) Oui B)Oui 2) A)Oui B)Oui 3) A)Oui B)Oui 4) A)Oui B)Oui 5) A)Non B)Non 6) A)Non B)Non
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| Message écrit le: 29/10/2013 06:40 |
Lucky luc Comptable en entreprise
Messages: 2842 Inscrit le: 09/11/2007
| Bonjour, 1) A) Oui B)Ouiok sauf si le fournisseur n'est pas assujetti à la TVA. 2) A)Oui B)Oui B) la TVA sera payable en douane. 3) A)Oui B)Oui B) Alpha fournissant son n° intra-communautaire de TVA, le fournisseur ne facture pas la TVA espagnole mais ne facture pas non plus la TVA française. Alpha doit auto-liquider la TVA française (la calculer, la déclarer en déduction mais aussi en collecte). 4) A)Oui B)Oui 5) A)Non B)Non 6) A)Non B)Non ok sauf si le client ne fournit pas de n° intra communautaire Cordialement.
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| Message écrit le: 29/10/2013 09:43 |
Ushen40 Etudiant BTS
Messages: 8 Inscrit le: 28/10/2013 Région: 40 - landes
| Merci beaucoup.
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