Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Territorialité de la Tva



2 réponses
783 lectures
Posté dans le forum Forum CAP - BTS Comptabilité
Message écrit le: 28/10/2013 22:33
Ushen40

Etudiant BTS
Messages: 8
Inscrit le: 28/10/2013
Région: 40 - landes


Bonjour, pouvez-vous m'aider? merci d'avance.

Exercice:
L'entreprise ALPHA située en France,achète et revend des marchandises en France,en Chine,mais aussi en Espagne.

Opérations:
Achats de marchandises: 1) à Caen
: 2) à Pékin
: 3) à Madrid

Ventes de marchandises: 4) à Caen
: 5) à Pékin
: 6) à Madrid

Questions:
A)Ces opérations sont-elles imposables à la TVA française?(oui/non)
B)La TVA française figurera t-elle sur la facture?(oui/non)

Mes réponses:
1) A) Oui B)Oui
2) A)Oui B)Oui
3) A)Oui B)Oui
4) A)Oui B)Oui
5) A)Non B)Non
6) A)Non B)Non



Message écrit le: 29/10/2013 06:40
Lucky luc

Comptable en entreprise
Messages: 2842
Inscrit le: 09/11/2007


Bonjour,

1) A) Oui B)Ouiok sauf si le fournisseur n'est pas assujetti à la TVA.
2) A)Oui B)Oui B) la TVA sera payable en douane.
3) A)Oui B)Oui B) Alpha fournissant son n° intra-communautaire de TVA, le fournisseur ne facture pas la TVA espagnole mais ne facture pas non plus la TVA française. Alpha doit auto-liquider la TVA française (la calculer, la déclarer en déduction mais aussi en collecte).
4) A)Oui B)Oui
5) A)Non B)Non
6) A)Non B)Non ok sauf si le client ne fournit pas de n° intra communautaire

Cordialement.



--------------------


Message écrit le: 29/10/2013 09:43
Ushen40

Etudiant BTS
Messages: 8
Inscrit le: 28/10/2013
Région: 40 - landes


Merci beaucoup.



Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/territorialite-tva-t45995
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer