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Paragraphe 1341 du memento comptable



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 15/11/2013 14:41

Comptable unique en entreprise
Messages: 3
Inscrit le: 15/11/2013
Région: 77 - seine-et-marne


Bonjour

Désolée, mais la citation copiée collée mentionnée ci-dessous a été publiée sur le site malgré la protection des droits d'auteur.

C'est pourquoi, je me permettais de demander le contenu du paragraphe 1341 du memento comptable.

Si je ne peux malheureusement pas l'obtenir via votre site, je procéderai effectivement à mon abonnement.

Cordialement

Citation :

Memento Comptable des Editions Francis LEFEBVRE

Exceptions au principe général de comptabilisation des dépenses ultérieures
Immobilisations d'importance secondaire constamment renouvelées

1395-1 - Certaines immobilisations corporelles qui sont constamment renouvelées et dont la valeur globale est d'importance secondaire pour l'entreprise peuvent être conservées à l'actif pour une quantité et une valeur fixes, si leur quantité, leur valeur et leur composition ne varient pas sensiblement d'un exercice à l'autre (PCG, art. 331-5) (par exemple : le linge dans un hôtel).

Cette disposition permet (il s'agit d'une possibilité et non d'une obligation) notamment de porter au bilan, lorsque leur importance globale est significative, les petits « matériel et outillage » que l'entreprise a la possibilité de porter directement en charges (voir n° 1341).

A notre avis, à défaut de précision du PCG :

- la valeur d'achat de l'équipement initial est immobilisée sans être amortie ;

- les renouvellements d'équipement sont enregistrés au compte 606 « Achats non stockés de matières et fournitures » ;



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