Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :
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- Pensez à utiliser l'outil de prévisualisation avant d'imprimer, cela permet d'optimiser votre mise en page et d'économiser du papier
- Privilégiez l'impression en noir et blanc
- Imprimez en recto/verso
- Imprimez sur du papier recyclé et n'oubliez pas de recycler les pages inutiles
Organisme de formation : publicité presse exonéré de TVA ?
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Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 20/11/2013 12:08 | |
 Profession libérale Messages: 523 Inscrit le: 30/03/2011 Région: 81 - tarn | Bonjour, si cet organisme est bien en possession de son imprimé CERFA 3511, alors pas de notion de TVA sur achats et sur ventes cordialement Hug -------------------- |
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