Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Cotisation fmse



3 réponses
4423 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 21/11/2013 09:09
Renzy

Chef de mission en cabinet
Messages: 5
Inscrit le: 30/10/2013
Région: 57 - moselle


Message édité par COC Admin le 21/11/2013 09:11

Bonjour

Dans quel compte comptabilisé la cotisation au fonds national agricole de mutualisation sanitaire et environnemental appelée dés cette année par la MSA.



Message écrit le: 07/01/2014 02:50
Debdeb

Entrepreneur
Messages: 5
Inscrit le: 07/01/2014
Région: 83 - var


Bonsoir,

Je me posé exactement la même question que vous. Je serai pour une comptabilisation de la cotisation dans le compte 6371. Vu que la contribution FMSE et obligatoire et qu'elle est a caractère sociale pour aidé les autres agriculteurs.

"Ce fonds, cofinancé par la profession, l'Etat et la Communauté européenne, est destiné à indemniser les agriculteurs victimes de crise sanitaire ou environnementale ayant entraîné des pertes économiques."

merci de me donné votre avis sur ma suggestion de compte.

Cordialement



Message écrit le: 07/01/2014 08:52
Renzy

Chef de mission en cabinet
Messages: 5
Inscrit le: 30/10/2013
Région: 57 - moselle


Bonjour

Nous avons décidé de porter cette cotisation dans le compte 63330 avec la cotisation VIVEA. Ceci pour éviter une multitude de compte lorsque l'on enregistre le bordereau MSA.

Bonne journée.



--------------------


Message écrit le: 10/06/2020 15:08
Lanzarote

Expert-Comptable libéral en cabinet
Messages: 3
Inscrit le: 22/01/2019
Région: 21 - côte-d'or


Bonjour,

Pour notre part, nous l'imputons dans le "628100 - cotisations professionnelles" car cette contribution permet de financer des programmes d'indemnisation (programmes donc pas une assurance donc pas en 616)  communs à plusieurs secteurs de production, de couvrir le risque environnemental et de participer aux programmes d'indemnisation des sections spécialisées du FMSE.

En "633300 - Formation" avec VIVEA comme dit plus haut : entendu cela évite d'avoir plusieurs comptes mais cela ne relève absolument pas de la formation. Et à ce moment là n'utilisons qu'un 6 pour les charges et 7 pour les produits. Navré nous nous devons de correctement ventiler, sinon à quoi bon tenir une compta ? A quoi bon faire notre métier ?

;-)



Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/cotisation-fmse-t46274
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer