Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Autoliquidation TVA sous traitant batiment



33 réponses
114378 lectures
Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 19/02/2014 14:53

Comptable en entreprise
Messages: 2
Inscrit le: 16/07/2012
Région: 92 - hauts-de-seine


Message édité par Cocobab le 19/02/2014 14:55

Bonjour,

Contrairement à l'autoliquidation intracommunautaires, cette nouvelle directive concerne la prestation des sous-traitants dont la TVA est habituellement gérée sur les encaissements.

Si je suis cette logique, les écritures commencent à être compliquées:

Société Y (établissement principal ou donneur d’ordre) à l'enregistrement d'un règlement vers le sous-traitant

401D….. 1000 €

512C.. 1000 €

4456D….. 200 € TVA Deductible

44586C …. 200 € TVA en attente Deductible

4457D.....200 € TVA collecte

44587C....200 € TVA en attente collecte

Société Y (établissement principal ou donneur d’ordre) à l'enregistrement de la facture du sous traitant

604D….. 1000 €

401C….. 1000 €

44586D …. 200 € TVA en attente Deductible

44587D....200 € TVA en attente collecte

Des idées pour simplifier ?

Cordialement,



Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/autoliquidation-tva-sous-traitant-batiment-t47026
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer