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Calcul provision tns 2013



1 réponse
891 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 30/01/2014 09:48
Maya06

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 1
Inscrit le: 17/11/2013
Région: 06 - alpes-maritimes


bonjour,

Bien que le sujet a été abordé à plusieurs reprise. Je souhaite connaitre les modalités de calcul pour déterminer une provision pour charges sociales pour un artisan. Pouvez me confirmer si le calcul est juste.

Merci par avance pour réponse.

Exemple

Résultat avant provision = 5 000

Cotisations payées = 200

Taux cotisation 2013 environ = 49%

5000/1.49 = 3 356 Résultat net fiscal

3356x0.49=1644

Provision charges définitif 2013 = 1644-200=1 444



Message écrit le: 30/01/2014 12:12
Maximal

Contrôleur de gestion en entreprise
Messages: 1953
Inscrit le: 02/09/2006
Région: 75 - paris


Message édité par Maximal le 30/01/2014 12:13

Bonjour

Le montant sera forcement approximatif puisque vous prenez "environ 49%".

Le calcul exact est un calcul "en dedans", puisque le résultat tient compte des cotisations et les cotisations tiennent compte du résultat.

Par ailleurs, avec un résultat de 5 000 € n'est-il pas concerné par une cotisation minimum ? --> RSI

Cordialement



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